Sommaire du bulletin

Aosta, 20/10/2015

N. 42

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 340 du 23 septembre 2015,

portant nomination de M. Massimo VEGLIO en qualité de directeur général de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste pour la période allant du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2018.

Actes des dirigeants de la Région

	Présidence de la Région
	Acte du dirigeant n° 3594 du 30 septembre 2015,	portant approbation de l’avis public relatif aux nominations expirant au cours du 1er semestre 2016, au sens de la loi régionale n° 11 du 10 avril 1997.

	Assessorat des activités productives, de l’énergie et des politiques du travail
	Acte du dirigeant no 3525 du 25 septembre 2015,	portant transfert de la coopérative Le château tree climbing scs, dont le siège est à FÉNIS, à la section « Coopératives à vocation essentiellement mutualiste de droit », catégorie « Coopératives sociales », catégorie d’activité « Coopératives de production et de travail », du Registre régional des entreprises coopératives visé à la loi régionale no 27 du 5 mai 1998.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1277 du 11 septembre 2015,	rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2015/2017 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base différentes dans le cadre de la même fonction-objectif.

Délibération n° 1278 du 11 septembre 2015,

rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2015/2017 de la Région, ainsi que le budget de caisse 2015, du fait de l’inscription de crédits alloués par l’État.

Délibération n° 1370 du 25 septembre 2015,

portant approbation des conditions et des modalités d’accès et d’utilisation du service de transport pour les personnes handicapées visé à l’art. 56 de la loi régionale n° 29 du 1er septembre 1997 et retrait partiel de la délibération du Gouvernement régional n° 785 du 27 mars 2009.

Délibération n° 1372 du 25 septembre 2015,

portant attribution à l’Association valdôtaine pour la protection des animaux Onlus (AVAPA Onlus) du mandat relatif à la gestion de la fourrière régionale pour chiens et chats de SAINT-CHRISTOPHE pour la période de trois ans qui court du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2018, au sens des lois régionales n° 16 du 22 juillet 2005 et n° 37 du 22 novembre 2010, approbation du modèle de convention y afférent et engagement de la dépense prévue.

Avis et communiqués

	Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
	Département du tourisme, des sports, du commerce et des transports.	Registre régional des gardiens de refuges.