Sommaire du bulletin


Aosta, 24/02/2009 N. 8
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président de la Région
Arrêté n °37 du 3 février 2009, modifiant l ’arrêté du président de la Région n °8 du 10 janvier 2007 portant expropriation des terrains nécessaires aux travaux d ’élargissement et de réaménagement de la route Nicolin – Bagnère,,dans la commune de SAINT-CHRISTOPHE.
Arrêté n °42 du 6 février 2009, portant fixation de l ’indemnité provisoire d ’occupation des terrains nécessaires aux travaux de reconstruction de la chaussée de la RR n °36 endommagée lors de l ’inondation du mois d ’octobre 2000 et réaménagement hydraulique et forestier du tronçon du Saint- Barthélemy qui va des Fabriques au croisement de Praz (deuxième tranche),dans la commune de NUS.
Arrêté n °45 du 9 février 2009, portant institution de la Conférence régionale du logement visée à l ’art.20 de la loi régionale n °30 du 9 septembre 1999 (Institution de l ’Azienda regionale per l ’edilizia residenziale –Agence régionale pour le logement).
Arrêté n °46 du 10 février 2009, portant cessation de l ’état de calamité déclaré en raison des chutes de neiges abondantes qui ont affecté tout le territoire de la Région autonome Vallée d ’Aoste à partir du 14 décembre 2008.
Arrêté n °47 du 10 février 2009, portant coupes phytosanitaires sur des terrains appartenant à des particuliers au lieu-dit «Château de Quart », dans la commune de QUART.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat du territoire et de l’environnement
Arrêté n °1 du 9 janvier 2009, autorisant la pose de la ligne électrique souterraine n °540,à 15 kV,en vue du raccordement au poste dénommé «Villair,dans la commune de MORGEX.
Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
Arrêté n °3 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Martin CEPELA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °4 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Ivan CHLEBOVEC à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °5 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de Mme Hana ZEMKOVA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °6 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de Mme Samantha WHARTON à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °7 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Marek SMATANA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °8 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Robert SLOBODA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °9 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de Mme Ivana Lea SCHWARZOVA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °10 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de Mme Karolina PLAVKOVA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °11 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Guy MARTIN à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °12 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de Mme Elsa HARRISKINE à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °13 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Simon FORSYTH à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °14 du 29 janvier 2009, portant attestation de l ’aptitude de Mme Barbara GLUCHOWSKA à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Arrêté n °15 du 30 janvier 2009, portant confirmation d ’un membre de l ’assemblée de l ’Agence d ’information et d ’accueil touristique – Syndicat d ’initiatives (AIAT) Mont-Cervin.
Arrêté n °16 du 3 février 2009, portant attestation de l ’aptitude de M.Ruairidh SQUAIR à l ’exercice temporaire de la profession de moniteur de ski en Vallée d ’Aoste,aux termes de l ’art.7 bis de la loi régionale n °44 du 31 décembre 1999.
Actes des dirigeants de la Région
Assessorat du budget, des finances et du patrimoine
Acte n °114 du 6 février 2009, complétant l ’acte du directeur des expropriations et des droits d ’usage n °84 du 5 février 2008 (réf.n.os 2716 et 2872/Esp) portant expropriation en faveur de l ’Administration régionale des terrains nécessaires aux travaux de réaménagement et d ’élargissement de la RR n °40 des Fleurs,entre Les Côtes et Champlan-Dessus, dans la commune de GRESSAN,ainsi que fixation de l ’indemnité provisoire d ’expropriation y afférente,au sens de la LR n °11 du 2 juillet 2004.
Actes divers
Gouvernement régional
Délibération n °3585 du 5 décembre 2008, portant approbation,à titre transitoire,des critères de détermination des tarifs pour le déversement direct dans les égouts des eaux usées industrielles et pour le transport par camion-citerne aux centres régionaux visés à la loi régionale n °88/1991 des déchets organiques liquides et des boues issues des stations d ’épuration des eaux usées domestiques et urbaines dépourvues de système de déshydratation mécanique des boues.
Délibération n °130 du 23 janvier 2009, portant avis positif,sous condition,quant à la compatibilité avec l ’environnement du projet déposé par la société «JOUX ENERGIE VERRAYES srl » de VERRAYES,en vue de l ’aménagement de la centrale hydroélectrique «Verrayes »,dans la commune de VERRAYES.
Délibération n °131 du 23 janvier 2009, portant avis positif,sous condition,quant à la compatibilité avec l ’environnement du projet déposé par la société «RUITOR CONSTRUCTIONS srl » de LA THUILE,en vue de la réalisation d ’un établissement hôtelier A1,en application du PUD de la zone C4-1, dans la commune de LA THUILE.
Délibération n °132 du 23 janvier 2009, portant avis positif,sous condition,quant à la compatibilité avec l ’environnement du projet déposé par le Consortium d ’amélioration foncière Ussel de CHÂTILLON,en vue du réaménagement d ’une piste forestière à Ussel,dans la commune de CHÂTILLON.
Délibération n °147 du 23 janvier 2009, portant approbation du remplacement de l ’annexe 1) de la délibération du Gouvernement régional n °2788 du 26 septembre 2008,relative au plan régional 2008/2009 d ’amélioration de l ’état sanitaire des cheptels, telle qu ’elle a été remplacée par la délibération du Gouvernement régional n °3857 du 30 décembre 2008.
Délibération n °291 du 6 février 2009, portant définition des modalités d ’application de la suspension du remboursement des emprunts bonifiés au sens des art.3 et 4 de la loi régionale n °1/2009.
Avis et communiqués
Actes émanant d'autres administrations
Commune d ’ÉMARÈSE – Bureau des expropriations. Acte n °6 du 2 février 2009, portant expropriation des biens immeubles nécessaires aux travaux de construction d ’un parking communal au hameau d ’Émarèse,dans la commune d ’ÉMARÈSE.
Commune de NUS.Délibération n °6 du 29 janvier 2009, approuvant les variantes non substantielles du PRGC n.os 3,4 et 5.
Troisième Partie
Avis de concours
Commune de MORGEX. Publication du résultat d ’un concours.
Commune de PONT-SAINT-MARTIN. Publication de la liste d ’aptitude dressée à l ’issue de la sélection,sur titres et épreuves,en vue du recrutement, sous contrat à durée déterminée,d ’un collaborateur professionnel (catégorie C,position C2),à affecter au Bureau du registre de la population.
Agence Unité sanitaire locale – Région autonome Vallée d ’Aoste. Sélection externe,sur titres et épreuves,aux termes de la loi n °68 du 12 mars 1999,pour le recrutement,sous contrat à durée indéterminée,de 8 assistants administratifs (personnel administratif),catégorie C,dans le cadre de l ’Agence USL de la Vallée d ’Aoste.
Agence Unité sanitaire locale – Région autonome Vallée d ’Aoste. Sélection externe,sur titres et épreuves,aux termes de la loi n °68 du 12 mars 1999,pour le recrutement,sous contrat à durée indéterminée,de 3 collaborateurs administratifs professionnels (personnel administratif),catégorie D,dans le cadre de l ’Agence USL de la Vallée d ’Aoste.
Agence Unité sanitaire locale – Région autonome Vallée d ’Aoste. Liste d ’aptitude du concours externe,sur titres et épreuves,pour le recrutement d ’un directeur administratif,à affecter à la SC Personnel,dans le cadre de l ’Agence USL de la Vallée d ’Aoste,approuvée par la délibération du directeur général n °180 du 2 février 2009.
Istituto Zooprofilattico sperimentale del Piemonte, Liguria e Valle d ’Aosta. Avis de sélections externes en vue de l ’attribution de bourses d ’études dans le secteur de la recherche – siège et sections.
Annonces légales
Commune de GIGNOD. Extrait d ’un avis de marché public.
Communauté de montagne Mont Cervin. Extrait d ’un avis d ’appel d ’offres ouvert.

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SUPPLEMENTS
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