Sommaire du bulletin

Aosta, 14/01/2014

N. 2

SOMMAIRE ET INDEX

Première Partie

Cour constitutionnelle

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 529 du 23 décembre 2013,

portant limites et interdictions en matière de circulation des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total maximum autorisé, des convois exceptionnels et des véhicules de transport de matières dangereuses, applicables en dehors des agglomérations pendant les jours de fête et certains autres jours au titre de 2014.

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat du territoire et de l’environnement
	Arrêté n° 1 du 18 décembre 2013,	portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Massimo Antonio GAMBA, technicien industriel.

Arrêté n° 2 du 18 décembre 2013,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alberto BÉTHAZ, ingénieur

Actes des dirigeants de la Région

	Présidence de la Région
	Acte du dirigeant n° 5631 du 18 décembre 2013,	complétant l’avis public approuvé par l’acte du dirigeant n° 4071 du 30 septembre 2013 et relatif aux nominations expirant au cours du 1er semestre 2014 par l’insertion des mandats prévus au sein des organes sociaux de Società di Servizi Valle d’Aosta SpA.

	Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
	Acte du dirigeant n° 5650 du 20 décembre 2013,	portant classement de l’hôtel dénommé « Relais du Château Blanc » de LA THUILE dans la catégorie 3 étoiles, au sens de la LR n° 33/1984