|
|
SOMMAIRE
ET INDEX |
|
Deuxième Partie |
Actes du président de la Région |
|
Arrêté n° 144 du 27 mars 2024, |
portant approbation, au sens de l’art. 29 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998, du projet définitif des travaux de réalisation de la piste forestière dénommée Tsan Vein – Pignolet, dans la commune de Châtillon. |
|
Actes des dirigeants de la Région |
|
Présidence de la Région |
|
Acte n° 3293 du 25 mars 2024, |
portant expropriation, en faveur de la Commune de Valpelline (code fiscal 80004730075), des biens immeubles nécessaires à la réalisation des travaux d’élargissement de la route communale du Chosod, ainsi que fixation des indemnités provisoires d’expropriation y afférentes, aux termes de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004. |
|
|
Avis et communiqués |
|
Actes émanant d'autres administrations |
|
COMMUNE DE BRISSOGNE - Délibération n° 3 du 15 mars 2024, |
portant approbation, au sens de l’art. 16 de la loi régionale
n° 11 du 6 avril 1998, de la variante non substantielle
n° 11 du plan régulateur général communal relative à
la modification des destinations d’usage de la sous-zone
EG10. |
|
|
COMMUNE DE BRISSOGNE - Délibération n° 4 du 15 mars 2024, |
portant examen des observations parvenues au sujet de la variante non substantielle n° 12 du plan régulateur général communal, relative aux travaux de construction du parking à Pallu (CUP C51B22001850004), et approbation de celle-ci, au sens de l’art. 31 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998. |
|
|
|
Troisième Partie |
Avis de concours |
|
CONSORTIUM DES COMMUNES DE LA VALLÉE D’AOSTE BASSIN DE LA DOIRE BALTÉE (BIM) |
Extrait de l’avis de procedure unique de selection, sur epreuves, en vue du recrutement, sous contrat a duree indeterminee et a temps plein, d’ un responsable charge de la communication (categorie D) a affecter au secteur communication, projet de cooperation, developpement et recherche du Consortium des Communes de la Vallee d’Aoste - BIM. |
|
|
|