- Page d'accueil
- Affaires législatives
- Bulletin officiel
- Sommaire du bulletin
Sommaire du bulletin
| Aosta, 12/09/2023 |
|
N. 42 |
 |
Arrêté n° 417 du 16 août 2023, | portant convocation des électeurs en vue de l’élection du syndic, du vice-syndic et des conseillers de la Commune de Gaby. |
|
Présidence de la Région | |
|
Acte n° 630 du 18 août 2023, | portant constitution de servitudes légales au profit de Deval SpA sur les terrains nécessaires aux travaux de construction de la ligne électrique de 15 kV reliant le poste dénommé Chosaley et le poste de transformation sur poteau dénommé Petit Hoel, dans la commune de Montjovet, ainsi que fixation des indemnités provisoires de servitude y afférentes, aux termes de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004. |
|
Acte n° 631 du 18 août 2023, | portant constitution de servitudes légales au profit de Deval SpA sur les terrains nécessaires aux travaux de construction de la ligne électrique de 15 kV en vue du branchement du nouveau poste dénommé Provaney, au Provaney et à Ruelle, dans la commune de Montjovet, ainsi que fixation des indemnités provisoires de servitude y afférentes, aux termes de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004. |
|
Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles | |
|
Acte du dirigeant n° 4877 du 24 août 2023, | portant autorisation, pour la campagne vitivinicole 2023/2024, d’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des produits issus de la vendange 2023, au sens de l’annexe VIII du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, du règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission du 12 mars 2019 et du deuxième alinéa de l’art. 10 de la loi n° 238 du 12 décembre 2016. |
|
Assessorat des ouvrages publics, du territoire et de l'environnement | |
|
Acte du dirigeant n° 4743 du 17 août 2023, | autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à construire la ligne électrique MT/BT n° 930 entre Schmetto et Grosso Albezo, dans la commune de Gressoney-Saint-Jean, en vue du branchement du nouveau poste dénommé Alpenzu. |
|
Assessorat du tourisme, des sports et du commerce | |
|
Acte du dirigeant n° 4841 du 22 août 2023, | portant classement de l’hôtel Re delle Alpi de La Thuile dans la catégorie 4 étoiles supérieur, au sens de la loi régionale n° 33 du 6 juillet 1984 (Réglementation de la classification des établissements hôteliers). |
|
Acte du dirigeant n° 4842 du 22 août 2023, | portant classement de l’hôtel Les Montagnards ***S de Morgex dans la catégorie 3 étoiles supérieur, au sens de la loi régionale n° 33 du 6 juillet 1984 (Réglementation de la classification des établissements hôteliers). |
|
Commune de Villeneuve Délibération n° 19 du 31 juillet 2023, | portant retrait de la délibération du Conseil communal n° 4 du 29 mars 2023, nouvel examen des observations formulées au sujet du plan d’urbanisme de détail (PUD) à l’initiative de personnes publiques concernant le secteur n° 1 compris dans la sous-zone Ad01 (La Crête) et de la variante non substantielle n° 3 du plan régulateur général communal, ainsi qu’approbation dudit PUD et de ladite variante, aux termes du deuxième alinéa de l’art. 16 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998. |
|
Commune d'Aoste | Extrait de l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un dirigeant administratif du deuxième niveau (catégorie unique de direction), à affecter au poste de commandant de la police locale d’Aoste. |
|
Unité sanitaire locale | |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Cardiologie »), à affecter à la structure complexe « Cardiologie », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Hématologie »), à affecter au Département de pathologie clinique, dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Hématologie »), à affecter à la structure complexe « Médecine interne » ou « Oncologie et hématologie oncologique », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Endocrinologie »), à affecter à la structure complexe « Médecine interne », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Maladies infectieuses »), à affecter à la structure simple « Maladies infectieuses », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Médecine interne »), à affecter à la structure complexe « Médecine interne », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants (secteur « Médecine diagnostique et des services » – discipline « Médecine transfusionnelle »), à affecter à la structure complexe « Immuno-hématologie et médecine transfusionnelle », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants (secteur « Chirurgie et spécialités chirurgicales » – discipline « Neurochirurgie »), à affecter à la structure simple départementale « Neurochirurgie », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Oncologie »), à affecter à la structure complexe « Oncologie et hématologie oncologique », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de trois médecins – dirigeants (secteur « Chirurgie et spécialités chirurgicales » – discipline « Orthopédie et traumatologie »), à affecter à la structure complexe « Orthopédie et traumatologie », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de trois médecins – dirigeants (secteur « Médecine diagnostique et des services » – discipline « Pathologie clinique – Laboratoire d’analyses chimiques et cliniques et de microbiologie »), à affecter à la structure complexe « Analyses cliniques », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de cinq médecins – dirigeants (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Pédiatrie »), à affecter à la structure complexe « Pédiatrie et néonatologie », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Psychiatrie »), à affecter à la structure complexe « Psychiatrie », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de trois médecins – dirigeants (secteur « Médecine diagnostique et des services » – discipline « Radiodiagnostic »), à affecter à la structure complexe « Radiologie diagnostique et interventionnelle », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Rhumatologie »), à affecter à la structure complexe « Médecine interne », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
AGENCE UNITÉ SANITAIRE LOCALE | Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (discipline « Psychiatrie » ou « Médecine interne » ou « Pharmacologie et toxicologie clinique » ou « Organisation des services sanitaires de base »), à affecter à la structure simple départementale « Service des addictions – SER.D », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
|
Décharger le bulletin en format
PDF
(1579 Kb 6' 35") |
