Sommaire du bulletin

Aosta, 08/01/2008

N. 2

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 541 du 19 décembre 2007,

portant constitution du conseil d’administration de l’Institut Valdôtain de l’Artisanat de Tradition (IVAT).

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles
	Arrêté n° 22 du 18 décembre 2007,	portant prorogation des dispositions du calendrier de la pêche 2007 jusqu’au dimanche précédant l’ouverture générale de la pêche en Vallée d’Aoste, pour ce qui est des réserves hivernales.

	Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
	Arrêté n° 118 du 14 décembre 2007,	autorisant l’ouverture d’écoles de ski en Vallée d’Aoste au titre de la saison 2007/2008.

Arrêté n° 121 du 14 décembre 2007,

autorisant l’ouverture des écoles d’alpinisme de la Vallée d’Aoste au titre de 2008, au sens de la loi régionale n° 7 du 7 mars 1997.

Actes du président du Conseil régional

Acte de délégation n° 11458 du 20 décembre 2007,

portant délégation à Mme Sonia GRIECO à l’effet de signer les contrats pour la fourniture de biens et de services ainsi que les conventions du ressort de la Présidence du Conseil régional.

Actes émanant d'autres administrations

Commune d’ÉTROUBLES. Délibération n° 31 du 6 décembre 2007,

portant examen des observations déposées au sujet de la variante non substantielle du PRG en vigueur dans la commune d’ÉTROUBLES relative à l’effacement, dans ledit PRGC, de la voirie indiquée en aval de la zone A10 et inscription du tracé existant (chemin rural) menant au hameau de Cerisey et d’une aire destinée à accueillir un parking public, et approbation de ladite variante, au sens de l’art. 16 de la LR n° 11/1998.

Commune de RHÊMES-NOTRE-DAME. Acte n° 1 du 19 décembre 2007,

portant expropriation en faveur de la Commune de RHÊMES-NOTRE-DAME des terrains nécessaires aux travaux de réalisation d’un garage enterré desservant les remontées mécaniques, à Chanavey, au sens de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004.

Commune de SAINT-PIERRE. Acte n° 4 du 28 novembre 2007,

portant expropriation, en faveur de la Commune de SAINT-PIERRE, des biens immeubles situés derrière le château et destinés à accueillir des structures muséales.

Troisième Partie

Annonces légales

Région autonome Vallée d’Aoste – Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales – Service des personnes handicapées – 30, rue De Tillier – 11100 AOSTE.

Résultat d’un appel d’offres.

Avis de concours

Commune de CHAMPORCHER.

Publication du résultat d’un concours externe, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à temps plein (36 heures hebdomadaires), d’un ouvrier spécialisé – chauffeur (catégorie B, position B3).

Annonces légales

Région autonome Vallée d’Aoste – Communauté de montagne Mont-Cervin – N° d’immatriculation IVA : 00193840071 – Code fiscal : 81002710077 – 3, rue des Martyrs de la liberté – 11024 CHÂTILLON – Tél. 01 66 56 97 11 – Fax : 01 66 56 97 77 – Courriel : verthuy.felice@ montecervino.org – tecnico@montecervino.org – Adresse Internet : www.montecervino.org.

Extrait d’un avis d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution de travaux, suivant le critère de l’offre économiquement la plus avantageuse – CIG 0109874EE0.

Agence USL de la Vallée d’Aoste – 1, rue G. Rey – AOSTE.

Avis d’adjudication d’un marché.

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