Arnad:

Arrêté n° 389 du 24 septembre 2014,

portant approbation de la dénomination officielle de trois lieux de la Commune d’Arnad, aux termes du premier alinéa de l’art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.

Arrêté n° 436 du 29 octobre 2009,

portant approbation de la dénomination officielle des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toute autre localité de la Commune de ARNAD, aux termes du premier alinéa de l’article 2 de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976, tel qu'il a été modifié par l'article 1er de la loi régionale n° 18 du 4 août 2006.

Collectivités locales

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