Brusson:

Arrêté n° 353 du 4 juillet 2023,

portant approbation de la dénomination officielle de la localité "Les Trois-Villages", chef-lieu de la commune de BRUSSON, aux termes du premier alinéa de l'article 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976,

Arrêté n° 452 du 21 août 2018,

portant approbation des dénominations officielles des villages, des hameaux et des autres localités de la Commune de BRUSSON, aux termes du premier alinéa de l’art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.

Collectivités locales

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