Sommaire du bulletin

Aosta, 10/11/2015

N. 45

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
	Acte du dirigeant n° 3907 du 21 octobre 2015,	portant approbation, aux fins visées à l’art. 109 du décret du roi n° 773 du 18 juin 1931 (Texte unique des lois en matière de sécurité publique – TULPS), de la mise à jour, au titre de 2015, de la liste des refuges de haute montagne de la Vallée d’Aoste.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1090 du 24 juillet 2015,	portant approbation, aux termes de l’art. 41 de la loi régionale n° 13 du 25 mai 2015, des modalités de gestion du système d’agrément des certificateurs énergétiques aux fins de la délivrance de l’attestation de performance énergétique des bâtiments, définition des caractéristiques et des contenus minimaux des cours de formation et de recyclage de ceux-ci et retrait des délibérations du Gouvernement régional n° 1448 du 28 mai 2010 et n° 2236 du 20 août 2010.

tion n° 1371 du 25 septembre 2015,

Délibéraportant approbation des critères et des aspects procéduraux pour l’application, au titre de 2015, de la loi régionale n° 43 du 7 décembre 2009 (Dispositions en matière d’aides économiques aux familles sous forme d’allocation de chauffage) et financement par les ressources du fonds de dotation de la gestion spéciale de Finaosta SpA visé à l’art. 11 de la loi régionale n° 7 du 16 mars 2006.

Délibération n° 1474 du 16 octobre 2015,

portant délivrance, à titre de régularisation, de l’autorisation unique prévue par le décret législatif n° 387 du 29 décembre 2003 à Società Idroelettrica Tornalla – SIT srl d’Oyace en vue de la construction et de l’exploitation d’une installation hydroélectrique comportant une prise d’eau sur le Buthier de Valpelline, dans la commune d’OYACE, et une centrale de production dans ladite commune.

Avis et communiqués

	Assessorat du territoire et de l’environnement
	Avis	Ouverture de la procédure d’évaluation environnementale stratégique (EES)

Structure Protection de la qualité de l’air et des eaux.

Avis de dépôt d’une demande d’autorisation de construire et d’exploiter à titre provisoire de lignes électriques de 15 kV dans la commune de LILLIANES

Troisième Partie

Avis de concours

	Assessorat de l’éducation et de la culture
	Avis de concours	Avis de concours en vue de l’attribution d’allocations-logement aux étudiants inscrits, au titre de l’année académique 2015/2016, aux cours de l’université de la Vallée d’Aoste ou du conservatoire de la Vallée d’Aoste, au sens de l’art. 9 de la loi régionale n° 30 du 14 juin 1989.

Avis de concours

Avis de concours en vue de l’attribution d’allocations d’études aux étudiants inscrits, au titre de l’année académique 2015/2016, aux cours de l’université de la Vallée d’Aoste ou du conservatoire de la Vallée d’Aoste, au sens des art. 5 et 6 de la loi régionale n° 30 du 14 juin 1989.

	Unité sanitaire locale
	Appel à candidatures	Appel à candidatures en vue de l’attribution, pour cinq ans, des fonctions de directeur de la structure complexe « Psychiatrie », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.