Sommaire du bulletin

Aosta, 19/01/2016

N. 3

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 463 du 31 décembre 2015,

portant composition du Comité opérationnel pour la gestion du réseau routier de la Vallée d’Aoste, constitué au sens de l’art. 4 du décret du ministre de l’intérieur du 27 janvier 2005.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1890 du 18 décembre 2015,	portant reconduction, pour une période de cinq ans à compter du 11 février 2016, de l’accréditation du cabinet d’imagerie médicale situé dans la commune de SAINT-CHRISTOPHE et géré par Technos Medica srl de SAINT-CHRISTOPHE, aux termes de la délibération du Gouvernement régional n° 52 du 15 janvier 2010.

Délibération n° 1925 du 23 décembre 2015,

portant dissolution aux termes de l’art. 2545 septiesdecies du Code civil de Ediltre società cooperativa d’AOSTE, sans nomination de commissaire liquidateur.

Avis et communiqués

Actes émanant d'autres administrations

Commune de CHARVENSOD. Délibération n° 64 du 21 décembre 2015,

portant approbation de la modification n° 1 du règlement communal de la construction, relative à l’insertion d’une précision au troisième alinéa de l’art. 15.

Commune de CHARVENSOD. Délibération n° 65 du 21 décembre 2015,

portant approbation de la variante non substantielle n° 2 du PRGC en vigueur, relative à l’insertion, dans la souszone Bb1 de Tzamberlet, des catégories de destination L5) et L6) visées à l’art. 10 des normes techniques d’application.

Troisième Partie

Avis de concours

Région autonome Vallée d’Aoste.

Extrait de l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un responsable administratif et comptable (catégorie D – cadre) à affecter à la structure « Politiques de l’emploi » du Département des politiques du travail et de la formation, dans le cadre de l’organigramme du Gouvernement régional.

Agence USl de la Vallée d’Aoste.

Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants sanitaires (secteur « Médecine diagnostique et services » – discipline « Radiodiagnostic »), à affecter à la structure complexe « Radiologie diagnostique et interventionnelle », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement , sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant sanitaire (secteur « Médecine diagnostique et services » – discipline « Anesthésie et réanimation »), à affecter à la structure complexe « Anesthésie, réanimation et urgences sur le territoire », dans le cadre de l’Agence Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste.

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