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Sommaire du bulletin

Aosta, 02/02/2016

N. 6

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 439 du 16 décembre 2015,

portant rejet de la demande présentée par Mme Daniela RIGOLLET de LA SALLE, en vue de l’obtention de l’autorisation, par sous-concession, de dérivation des eaux du ru du Chapelet, à Val-di-Méitèn - Valchabod, dans la commune de LA SALLE, à usage hydroélectrique.

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
	Arrêté du 18 décembre 2015, réf. n° 39712,	portant immatriculations à la section C du Registre régional des enseignants formateurs et des secouristes bénévoles instructeurs chargés de la formation des secouristes, en application de la délibération du Gouvernement régional n° 264 du 3 février 2006.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat des activités productives, de l’énergie et des politiques du travail
	Acte du dirigeant n° 5316 du 24 décembre 2015,	portant prorogation d’un an de la validité de l’autorisation unique accordée à Electrorhêmes Srl de Rhêmes-Notre-Dame au sens de l’art. 41 de la loi régionale n° 26 du 1er août 2012 par l’acte du dirigeant n° 946 du 8 mars 2013, en vue de la construction d’une installation hydroélectrique dont la centrale de production est située à Voix, dans la commune de RHÊMES-SAINT-GEORGES.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1909 du 18 décembre 2015,	rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2015/2017 ainsi que le budget de caisse 2015 de la Région, du fait de l’inscription de crédits alloués par l’État et par l’Union européenne.

Délibération n° 1981 du 30 décembre 2015,

portant transposition des accords entre l’État et les Régions relatifs au Plan national de la prévention (PNP) 2014/2018 et au document pour l’évaluation du PNP, ainsi qu’approbation du Plan régional de la prévention 2016/2018.

Délibération n° 1982 du 30 décembre 2015,

portant renouvellement, pour cinq ans à compter du 11 février 2016, de l’accréditation de la structure qui accueille un centre de rééducation sur le territoire de la Commune d’Aoste, géré par l’Associazione Italiana Sclerosi Multipla Onlus de Rome, aux termes de la délibérationdu Gouvernement régional n° 52 du 15 janvier 2010.

Délibération n° 14 du 15 janvier 2016,

modifiant et rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2016/2018 de la Région.

	Conseil régional
	Délibération 14 janvier 2016, n. 1708/XIV.	Modifications du règlement intérieur de fonctionnement du Conseil régional.

Avis et communiqués

	Assessorat des activités productives, de l’énergie et des politiques du travail
	Avis	Avis de dépôt d’une demande d’autorisation unique en vue de la construction et de l’exploitation d’une installation hydroélectrique avec une prise d’eau sur le Valnontey et une centrale de production à Crétaz, dans la commune de COGNE.

Avis

Avis de dépôt d’une demande d’autorisation unique en vue de la construction et de l’exploitation de l’installation hydroélectrique Ragei, avec une prise d’eau sur le Montjovet, dans la commune d’ÉMARÈSE.

Avis

Avis de dépôt d’une demande d’autorisation unique en vue de la construction et de l’exploitation de l’installation hydroélectrique Ru d’Arlaz, avec une prise d’eau sur le Montjovet, dans la commune d’ÉMARÈSE.

Avis

Resultats des vérifications de l’applicabilite de la procedure d’éie requises au titre de la periode juillet-décembre 2015, au sens de l’art. 17 de la l.r. n° 12/2009.

Actes émanant d'autres administrations

Commune d’ANTEY-SAINT-ANDRÉ.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).

Commune d’AOSTE.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). Marché de quartier du lundi - rue du Mont-Fallère - AOSTE.

Commune d’AOSTE.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). Marché de quartier du mercredi – parking de la rue Saint-Martin-de-Corléans – AOSTE.

Commune d’AOSTE.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). Marché de quartier du jeudi – avenue de la Paix – AOSTE.

Commune d’AOSTE.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). Marché de quartier du vendredi – rue de Montagnayes – AOSTE.

Commune d’AOSTE

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). Marché saisonnier - entrée du cimetière d’AOSTE.

Commune de DONNAS.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (Occupation d’emplacements).

Commune de HÔNE.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).

Avis et communiqués

Commune de POLLEIN.

Statuts.

Troisième Partie

Avis de concours

	Unité sanitaire locale
	Liste d’aptitude	Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un collaborateur technique professionnel (personnel technique - catégorie D), dans le cadre de l’Agence Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste.