Sommaire du bulletin


Aosta, 03/01/2017 N. 1
Assessorat du territoire et de l’environnement
Arrêté n° 61 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Leonardo DE TOMMASO.
Arrêté n° 60 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Paolo CARINI.
Assessorat du territoire, de l’environnement et des ouvrages publics
Arrêté n° 62 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marco IADECOLA.
Assessorat du territoire et de l’environnement
Arrêté n° 64 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Nicola MODUGNO.
Arrêté n° 63 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Pierpaolo LACQUANITI.
Arrêté n° 65 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Vincenzo POSTA.
Arrêté n° 67 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Jonata ARRIGHI.
Arrêté n° 66 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marco RAUCCI.
Arrêté n° 68 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Ferdinando CECERE.
Arrêté n° 69 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Aldo Valentino CHIZZONITI.
Arrêté n° 70 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Andrea DI MASSA.
Arrêté n° 72 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alessandro SAIENNI.
Arrêté n° 71 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Cesare Antonio MUCELI.
Arrêté n° 73 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Amedeo Maurizio SIRENA.
Arrêté n° 75 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Nicola ESPOSITO.
Arrêté n° 74 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Nicola BROCCHINI.
Arrêté n° 77 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Andrea PINI.
Arrêté n° 76 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Gian Marco PANICACCI.
Arrêté n° 78 du 15 décembre 2016, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marco SANTUCCI.
Assessorat du budget, des finances et du patrimoine
Acte n° 312 du 18 novembre 2016, portant expropriation, en faveur des Communes d’AYAS et de BRUSSON, des biens immeubles nécessaires aux travaux de réalisation du réseau intercommunal de distribution d’eau potable Ayas-Brusson et fixation des indemnités provisoires d’expropriation y afférentes, au sens de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004.
Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
ERRATA Acte du dirigeant n° 6228 du 12 décembre 2016. (Publié au Bulletin Officiel n° 55 - Édition extraordinaire - du 16 décembre 2016).
Gouvernement régional
Délibération n° 1589 du 25 novembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base appartenant à la même aire homogène.
Délibération n° 1591 du 25 novembre 2016, portant prélèvement de crédits des fonds de réserve pour les dépenses ordinaires et pour les dépenses d’investissement du budget prévisionnel 2016/2018 de la Région à titre de complément des crédits destinés aux dépenses imprévues et modification des budgets de gestion et de caisse.
Délibération n° 1592 du 25 novembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 ainsi que le budget de caisse 2016 de la Région, du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.
Délibération n° 1593 du 25 novembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 ainsi que le budget de caisse 2016 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base différentes dans le cadre de la même fonction-objectif.
Délibération n° 1610 du 25 novembre 2016, portant approbation des conditions d’autorisation des services socio-sanitaires d’accueil de jour et des services territoriaux de soutien psycho-socio-éducatif à l’intention des personnes atteintes de troubles psychiatriques et d’addictions et fixation des tarifs y afférents, ainsi que retrait total de la délibération du Gouvernement régional n° 2771 du 22 septembre 2006 et retrait partiel des délibérations du Gouvernement régional n° 1604 du 6 mai 2002 et n° 3747 du 21 décembre 2007.
Délibération n° 1643 du 2 décembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 ainsi que le budget de caisse 2016 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base appartenant à la même aire homogène.
Délibération n° 1645 du 2 décembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 ainsi que le budget de caisse 2016 de la Région, du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.
Délibération n° 1670 du 2 décembre 2016, portant approbation de la mise à jour des listes des espèces de flore visées aux annexes A, B et F de la loi régionale n° 45 du 7 décembre 2009 et des premières actions en matière d’espèces végétales exotiques envahissantes, ainsi qu’institution d’un groupe de travail permanent pour la gestion des espèces végétales exotiques.
Délibération n° 1701 du 9 décembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 ainsi que le budget de caisse 2016 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base appartenant à la même aire homogène.
Délibération n° 1703 du 9 décembre 2016, portant prélèvement de crédits des fonds de réserve pour les dépenses ordinaires et pour les dépenses d’investissement du budget prévisionnel 2016/2018 de la Région à titre de complément des crédits destinés aux dépenses obligatoires et modification du budget de gestion et du budget de caisse 2016.
Délibération n° 1704 du 9 décembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 ainsi que le budget de caisse 2016 de la Région, du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.
Délibération n° 1705 du 9 décembre 2016, rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2016/2018 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base différentes dans le cadre de la même fonction-objectif.
Délibération n° 1721 du 9 décembre 2016, portant avis positif, sous condition, quant à la compatibilité avec l’environnement du projet déposé par Soc. Frères Bionaz snc de Bionaz, en vue de la réalisation d’une installation hydroélectrique au Bois du Plan Prie -Praz-Rayé, dans la commune de BIONAZ.
Commune de SAINT-PIERRE. Délibération n° 51 du 24 novembre 2016, portant approbation de la variante non substantielle n° 24 du PRGC en vigueur, relative au classement des bâtiments de la zone A.
Région autonome Vallée d’Aoste. Avis de procédure unique de sélection, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de six collaborateurs – géomètres (catégorie C – position C2), dont cinq à affecter à des postes relevant de l’organigramme du Gouvernement régional (trois étant réservés aux ayants droit au recrutement obligatoire au sens de la loi n° 68 du 12 mars 1999) et un à un poste relevant de l’organigramme de la Commune de GRESSONEYSAINT-JEAN.

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