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Sommaire du bulletin

Aosta, 14/03/2017

N. 12

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat du territoire et de l’environnement
	Arrêté n° 46 du 20 février 2017,	portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Renzo GATTI.

Arrêté n° 45 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Emanuele DESOGUS.

Arrêté n° 47 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Francesco MADDANU.

Arrêté n° 48 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Salvatore MANAI.

Arrêté n° 49 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Roger NWORIE.

Arrêté n° 50 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Francesca OLLA.

Arrêté n° 51 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Antonio PINNA.

Arrêté n° 52 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alessandro PINTUS.

Arrêté n° 53 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marcello PIRODDI.

Arrêté n° 54 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Linuccia SPADA.

Arrêté n° 55 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Antonio Elia UNEDDU.

Arrêté n° 56 du 20 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Mauro CACRE.

Arrêté n° 57 du 24 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Giuseppe CIARLA.

Arrêté n° 57 du 24 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marco D’ANGELO.

Arrêté n° 59 du 24 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Cosimo MONTAQUILA.

Arrêté n° 60 du 24 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Otello RICCIO.

Arrêté n° 61 du 24 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Rocco SOLIMENA.

Arrêté n° 62 du 24 février 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Cosimo Luca LOMBARDO.

Actes des dirigeants de la Région

Acte du dirigeant n° 110 du 19 janvier 2017,

autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter à titre définitif la ligne électrique souterraine de 15 kV et de basse tension n° 689, en vue du raccordement du relais télévision numérique terrestre (TNT) à Chalambé, dans la commune d’OYACE.

Acte du dirigeant n° 334 du 31 janvier 2017,

autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter à titre définitif les lignes électriques nos 519, 528, 529, 530, 536, 537, 539, 540, 544, 547, 550, 508 bis, 588, 591, 599, 602, 603, 605, 0299v, 609, 613, 619 et 0255.

Acte du dirigeant n° 346 du 1er février 2017,

autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter à titre définitif les lignes électriques nos 541, 542, 546, 584, 089, 635, 0281 et 644.

Acte du dirigeant n° 634 du 14 février 2017,

portant actualisation, au titre de 2017/2019, des montants fixés au sens des art. 11, 13, 27, 43, 49 et 77 de la loi régionale n° 5 du 13 mars 2008.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1847 du 30 décembre 2016,	portant approbation de l’accord complémentaire régional en vue de la prorogation, jusqu’au 30 septembre 2017, de l’ouverture, à titre expérimental, des cabinets médicaux d’assistance de base à accès direct mis en place au sens de l’accord complémentaire régional signé le 8 mars 2016 aux termes des art. 4, 14 et 13 bis de la convention collective nationale du travail en vigueur, passée au sens de l’art. 8 du décret législatif n° 502 du 30 décembre 1992, et approuvé par la délibération du Gouvernement régional n° 359 du 18 mars 2016, ainsi qu’en vue de la fixation du nouveau tarif pour les visites occasionnelles prévues par l’art. 57 de la convention collective nationale du travail du 23 mars 2005, passée au sens de l’art. 8 dudit décret législatif.

Délibération n° 55 du 20 janvier 2017,

portant approbation des lignes directrices et des objectifs en matière de bien-être et de fonctionnement des services, octroi à l’Agence USL de la Vallée d’Aoste du financement aux fins de la définition de l’accord de programme 2017 et de l’adoption du budget prévisionnel 2017 et du budget pluriannuel 2017/2019 et réservation de la dépense y afférente.

Délibération n° 120 du 10 février 2017,

rectifiant le budget prévisionnel 2017/2019 de la Région, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion y afférent du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.

Délibération n° 121 du 10 février 2017,

rectifiant le budget prévisionnel 2017/2019 de la Région, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion y afférent du fait du virement de crédits entre les chapitres relatifs aux missions et aux programmes concernant l’utilisation de ressources communautaires et à affectation obligatoire.

Délibération n° 136 du 10 février 2017,

retirant l’autorisation délivrée à la Commune d’AOSTE par la délibération du Gouvernement régional n° 1944 du 16 juillet 2010 à l’effet d’exercer une activité socio-éducative dans la structure qui accueille une garderie pour dix-huit enfants et un espace de jeux pour six enfants sur le territoire de ladite commune.

Délibération n° 158 du 17 février 2017,

Délibération n° 159 du 17 février 2017,

rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2017/2019 de la Région du fait de la modification, à titre de compensation, des dotations de caisse des missions et des programmes relatifs à des missions différentes.

Délibération n° 175 du 17 février 2017,

approuvant les critères d’application pour l’octroi des aides aux consortiums d’amélioration foncière pour les dépenses supportées pour les opérations de fusion, par incorporation ou non, au sens de la loi régionale n° 17 du 3 août 2016.

Avis et communiqués

	Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
	AVIS	Réglementation des modalités de refinancement des contrôles sanitaires officiels en application du règlement (CE) n° 882/2004.

Actes émanant d'autres administrations

Commune de BRUSSON.

Avis relatif à la délivrance à un producteur agricole de l’autorisation d’occuper l’emplacement n° 33 (6 m2), dans le cadre du marché saisonnier qui se déroule le jeudi (du 15 juin au 15 septembre) à proximité du lac de BRUSSON.

Avis et communiqués

	Assessorat du territoire et de l’environnement
	Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement (L.R. n° 12/2009, art. 20)	Projet de réalisation d’un nouveau centre de matériaux de récupération en lieu-dit La Plantaz, dans la commune de NUS.

Actes émanant d'autres administrations

Commune de CHAMPORCHER. Acte n° 2 du 19 décembre 2016,

portant expropriation des biens immeubles nécessaires aux travaux de réalisation d’un parking desservant le Foyer de Fond.

Commune d’ISSOGNE. Délibération n° 2 du 24 fevrier 2017,

portant approbation de la variante non substantielle du P.R.G.C. concernant les travaux de réalisation d’un tronçon de route en loc. la Ronchaille-Dessous. Adoption variante non substantielle au P.R.G.C..

Commune de MORGEX. Délibération n° 3 du 2 février 2017,

portant examen des observations présentées au sujet de la variante non substantielle n° 1 du plan régulateur général communal et approbation de ladite variante.

Troisième Partie

Avis de concours

Assessorat de la Santé, du Bien-être et des Politiques Sociales.

Avis de concours externe, sur épreuves, pour l’admission au cours triennal de formation spécifique en médecine générale organisé par la Région autonome Vallée d’Aoste au titre de la période 2017/2020 (annexe de la délibération du Gouvernement régional n° 214 du 24 février 2017).

Istituto Zooprofilattico Sperimentale del Piemonte, Liguria e Valle d’Aosta.

Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un dirigeant chimiste, à affecter au siège central et aux différentes sections.

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