- Page d'accueil
- Affaires législatives
- Bulletin officiel
- Sommaire du bulletin
Sommaire du bulletin
| Aosta, 02/05/2017 |
|
N. 20 |
 |
Assessorat des activités productives, de l'énergie, des politiques du travail e de l'environnement | |
|
Arrêté n° 36 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alex FORESTI. |
|
Arrêté n° 37 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Rocco LODISE. |
|
Arrêté n° 38 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Vincenzo MACRI. |
|
Arrêté n° 39 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Massimo MARELLO. |
|
Arrêté n° 40 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Achille PERIN. |
|
Arrêté n° 41 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Luca POGGI. |
|
Arrêté n° 42 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement Mme Giuseppina Paola STACI. |
|
Arrêté n° 43 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Francesco TRONCI. |
|
Arrêté n° 44 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Pietro ZARRI. |
|
Arrêté n° 45 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Renato ZERLA. |
|
Arrêté n° 46 du 10 avril 2017, | portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Pier Luigi BRIANO. |
|
Assessorat des activités productives, de l’énergie et des politiques du travail | |
|
Acte du dirigeant n° 1578 du 4 avril 2017, | rectifiant l’acte du dirigeant n° 675 du 26 février 2016 portant délivrance de l’autorisation unique visée à l’art. 52 de la loi régionale n° 13 du 25 mai 2015 à Duemila srl de TURIN et à Deval SpA, en vue de la construction et de l’exploitation, respectivement, d’une installation hydroélectrique qui utilisera les eaux de l’Évançon pour alimenter sa centrale de production à Amponey, dans la commune D’AYAS, et de la ligne électrique de raccordement de ladite installation au réseau de distribut ion. |
|
Assessorat des activités productives, de l'énergie, des politiques du travail e de l'environnement | |
|
Acte du dirigeant n° 1596 du 5 avril 2017, | autorisant CEG – Cooperativa Elettrica Gignod, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter à titre définitif les lignes électriques nos 512, 636, 0361 et 659. |
|
Acte du dirigeant n° 1684 du 7 avril 2017, | autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter à titre définitif les lignes électriques nos 577, 594, 604, 200V, 616, 630, 631, 633, 601VAR, 053, 642, 641, 627VAR, 645, 646, 647, 652, 598VAR et 0278. |
|
Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales | |
|
Acte du dirigeant n° 249 du 27 janvier 2017, | portant mise à jour du répertoire régional des laboratoires qui effectuent les analyses dans le cadre des procédures d’autocontrôle pour le compte des industries alimentaires. |
|
Gouvernement régional | |
|
Délibération n° 346 du 24 mars 2017, | portant renouvellement, pour cinq ans, de l’accréditation délivrée à la structure socio-sanitaire qui accueille, à AOSTE, un centre d’hébergement pour dix personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, une unité d’assistance prolongée (UAP) pour huit personnes et une résidence sanitaire d’assistance (RSA) pour douze personnes et qui est gérée par APSP Casa di riposo J.-B. Festaz d’AOSTE, aux termes de la délibération du Gouvernement régional n° 52 du 15 janvier 2010. |
|
Délibération n° 350 du 24 mars 2017, | portant approbation, au sens du troisième alinéa de l’art. 38 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998, de la modification de la cartographie des espaces inconstructibles du fait de terrains ébouleux à Chez-les-Fournier, ainsi que de la modification du rapport technique et des règles d’utilisation y afférentes, adoptées par la délibération du Conseil communal d’ARVIER n° 2 du 25 janvier 2017. |
|
Délibération n° 375 du 31 mars 2017, | modifiant l’autorisation délivrée à la coopérative d’aide sociale Bourgeon de vie a r.l. de NUS à l’effet d’exercer une activité socio-sanitaire dans la structure résidentielle psychiatrique d’aide sociale (SRP 3.2) pour vingt personnes située dans la commune d’AOSTE, ainsi que l’accréditation y afférente, pour une période de cinq ans, au sens des délibérations du Gouvernement régional nos 1108 du 19 août 2016 et 52 du 15 janvier 2010, et retirant la délibération du Gouvernement régional n° 917 du 8 juillet 2016. |
|
Conseil régional | |
|
Avis. | Comptes de campagne relatifs aux élections pour le renouvellement du Conseil régional du 26 mai 2013. |
|
Commune de COURMAYEUR. Délibération n° 16 du 7 avril 2017, | portant approbation définitive de la variante non substantielle du PRGC n° 6 adoptée par la délibération du Conseil communal n° 6 du 21 janvier 2017. |
|
Unité sanitaire locale | |
|
Agence USL de la Vallée d’Aoste. Délibération du directeur général intérimaire n° 491 du 03 avril 2017 (rectifiée par la délibération n. 559 du 24 avril 2017), | portant détermination, au sens des art. 33 et 34 de l’Accord collectif national n° 2272/2005, des postes vacants au 1er mars 2017 dans les zones insuffisamment pourvues en assistance de base, comme il appert du tableau annexé à la présente délibération, dont il fait partie intégrante. |
|
Agence USL de la Vallée d’Aoste. Délibération du directeur général intérimaire n° 492 du 3 avril 2017, (rectifiée par la délibération n. 559 du 24 avril 2017), | portant approbation de l’avis, qui fait partie intégrante de la présente délibération, relatif à vingt-sept postes vacants dans le cadre du Service de la continuité des soins de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste en vue de leur attribution sous contrat à durée indéterminée (24 heures hebdomadaires), au sens de l’accord collectif national en vigueur pour la réglementation des relations avec les médecins généralistes. |
|
Institut Régional A. GERVASONE. Délibération n° 38 du 21 décembre 2016, | portant approbation du budget prévisionnel 2017/2019. |
|
Décharger le bulletin en format
PDF
(2321 Kb 9' 40") |
Décharger le bulletin en format
PDF signé
(2323 Kb 9' 41") |
