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Sommaire du bulletin

Aosta, 13/06/2017

N. 27

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 219 du 30 mars 2017,

portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission technique chargée de la rédaction, de la gestion et de la mise à jour de la liste type des produits pharmaceutiques qui doivent être utilisés dans les structures de l’USL (Codex régional).

Arrêté n° 369 du 24 mai 2017,

modifiant l’arrêté du président de la Région n° 491 du 9 décembre 2014 (Nomination des membres du Conseil des politiques du travail visé à l’art. 6 de la loi régionale n° 7 du 31 mars 2003).

Arrêté n° 370 du 25 mai 2015,

portant approbation, au sens de l’art. 29 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998, du projet définitif des travaux de modification de la destination d’usage du bâtiment qui abritait la gare du téléphérique et des ouvrages y afférents, au Pavillon du Mont-Fréty, dans la commune de COURMAYEUR, dans le cadre de la réalisation du téléphérique Pontal d’Entrèves - Mont-Fréty - Pointe Helbronner.

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat des activités productives, de l'énergie, des politiques du travail e de l'environnement
	Arrêté n° 68 du 22 mai 2017,	portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Francesca ROMANO.

Arrêté n° 69 du 22 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Andrea VIOLETTI.

Arrêté n° 70 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Matteo CABRAS.

Arrêté n° 71 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Francesco Antonio CORDA.

Arrêté n° 72 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Gavino IACOMINI.

Arrêté n° 73 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Giuseppe LORRAI.

Arrêté n° 74 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alessio MEI.

Arrêté n° 75 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Edoardo DE CICCO.

Arrêté n° 76 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Michele DI CHELLO.

Arrêté n° 77 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Vincenzo Antonio LANDINO.

Arrêté n° 78 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Michele PENNELLA.

Arrêté n° 79 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Roberto VELLONE.

Arrêté n° 80 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Efisio MOI.

Arrêté n° 81 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Alessandra SALIS.

Arrêté n° 82 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Antonio SARIGU.

Arrêté n° 83 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Francesco TAGLIATELA SCAFATI.

Arrêté n° 84 du 25 mai 2017,

portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Antonella USALA.

	Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
	Arrêté n° 5 du 23 mai 2017,	portant constitution de la Conférence régionale des sports au titre de l’olympiade 2017/2020.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles
	Acte du dirigeant n° 2464 du 19 mai 2017,	portant immatriculation de Nicoletta srl, dont le siège social est à DONNAS, au Répertoire régional des acheteurs de lait de vache, au sens de l’art. 3 du décret du Ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières n° 2337 du 7 avril 2015.

	Assessorat des activités productives, de l'énergie, des politiques du travail e de l'environnement
	Acte du dirigeant n° 2359 du 17 mai 2017,	autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter à titre définitif la ligne électrique de 15 kV n° 650, pour le raccordement du nouveau poste dénommé « Fabbrica », dans la commune de CHAMPDEPRAZ.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 569 du 8 mai 2017,	portant modification de l’autorisation délivrée à Kinesitherapyc Center snc de QUART et relative au cabinet de physiothérapie et de réadaptation situé dans la commune de Quart, ainsi que modification et renouvellement de l’accréditation y afférente, pour une période de cinq ans, du fait de la modification de la société, au sens des délibérations du Gouvernement régional nos 1108 du 19 août 2016 et 52 du 15 janvier 2010, et retrait des délibérations du Gouvernement régional nos 1033 du 18 mai 2012 et 1203 du 19 juillet 2013.

Délibération n° 570 du 8 mai 2017,

portant modification de l’autorisation accordée à CSM srl de BRUSSON à l’effet d’exercer une activité socio- sanitaire dans la structure résidentielle psychiatrique de soixante-dix-sept lits répartis en cinq cellules, située dans ladite commune, et approbation de la délivrance, pour une période de cinq ans, de l’accréditation y afférente, en application des délibérations du Gouvernement régional n° 328 du 11 mars 2016 et n° 523 du 22 avril 2016 et au sens des délibérations du Gouvernement régional n° 1362 du 23 août 2013, n° 1108 du 19 août 2016 et n° 52 du 15 janvier 2010, ainsi que retrait de la délibération du Gouvernement régional n° 918 du 8 juillet 2016.

Délibération n° 619 du 22 mai 2017,

rectifiant le budget prévisionnel 2017/2019 de la Région, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion y afférent du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.

Délibération n° 620 du 22 mai 2017,

rectifiant le budget prévisionnel 2017/2019 de la Région, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion y afférent du fait du virement de crédits entre les chapitres relatifs aux missions et aux programmes concernant l’utilisation de ressources communautaires et à affectation obligatoire.

Délibération n° 640 du 22 mai 2017,

portant remplacement de M. Gianni FABIOLE NICOLETTO par Mme Alice TORI au sein du Comité technique et scientifique institué au sens de l’art. 12 de la loi régionale n° 84 du 7 décembre 1993 et visé à la délibération du Gouvernement régional n° 1676 du 20 novembre 2015.

Troisième Partie

Avis de concours

Région autonome Vallée d’Aoste – Assessorat de l’éducation et de la culture.

Extrait de l’avis de concours pour l’attribution d’une bourse d’études reconductible à la mémoire de Ugo et Liliana BRIVIO sur le thème de la concrétisation du principe de la citoyenneté à un élève de première des écoles secondaires du premier degré – Année scolaire 2016/2017.

Région autonome Vallée d’Aoste – Assessorat de l’éducation et de la culture.

Extrait de l’avis de concours pour l’attribution d’une bourse d’études reconductible à la mémoire de Ugo et Liliana BRIVIO sur le thème de la concrétisation du principe de la citoyenneté à un élève de troisième des écoles secondaires du deuxième degré – Année scolaire 2016/2017.

Région autonome Vallée d’Aoste – Assessorat de l’éducation et de la culture.

Extrait de l’avis de concours pour l’attribution de deux bourses d’études à la mémoire de Ugo et Liliana BRIVIO sur le thème de la concrétisation du principe de la citoyenneté à deux élèves de quatrième ou de cinquième des écoles secondaires du deuxième degré – Année scolaire 2016/2017.

Région autonome Vallée d’Aoste – Assessorat de l’éducation et de la culture.

Extrait de l’avis de concours pour l’attribution de trois bourses d’études à la mémoire de Ugo et Liliana BRIVIO sur le thème de la concrétisation du principe de la citoyenneté à trois élèves de deuxième ou de troisième des écoles secondaires du premier degré – Année scolaire 2016/2017.

Région autonome Vallée d’Aoste – Assessorat de l’éducation et de la culture.

Extrait de l’avis de concours pour l’attribution de deux bourses d’études à la mémoire de Ugo et Liliana BRIVIO sur le thème de la concrétisation du principe de la citoyenneté à deux élèves de deuxième des écoles secondaires du deuxième degré – Année scolaire 2016/2017.

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