Sommaire du bulletin


Aosta, 27/06/2017 N. 29
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président de la Région
Arrêté n° 380 du 1er juin 2017, portant mise à jour de la composition du Guichet unique de l’immigration de la Région autonome Vallée d’Aoste, constitué par l’arrêté du président de la Région n° 68 du 20 février 2006.
Arrêté n° 382 du 5 juin 2017, portant nomination de M. Davide BOCCATO en tant que membre du Conseil de la Chambre valdôtaine des entreprises et des activités libérales, en remplacement de M. Cesare RAMOLIVAZ, démissionnaire.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat des activités productives, de l'énergie, des politiques du travail e de l'environnement
Arrêté n° 85 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Lorenzo Oscar BASILIO.
Arrêté n° 86 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Stefano BELLAN.
Arrêté n° 87 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Andrea CICERO.
Arrêté n° 88 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Filippo COSTA.
Arrêté n° 89 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Kevin CUVATO.
Arrêté n° 90 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Luca ELLI.
Arrêté n° 91 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Matteo FLAÙTO.
Arrêté n° 92 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Michele GAGLIARDI.
Arrêté n° 93 du 26 mai 2017, portant reconnaissance de la qualité de technicien en acoustique de l’environnement à M. Mauro MONI.
Actes des dirigeants de la Région
Acte du dirigeant n° 2642 du 30 mai 2017, portant délivrance de l’autorisation unique visée à l’art. 52 de la loi régionale n° 13 du 25 mai 2015 à Besenval Costruzioni srl de SARRE en vue de la construction d’une installation hydroélectrique alimentée par le réseau communal de distribution d’eau de FÉNIS, qui comprend la ligne de raccordement n° 776 de ladite installation au réseau de distribution, allant de la centrale au poste de distribution situé à Barche, dans la Commune de FÉNIS.
Acte du dirigeant n° 2734 du 5 juin 2017, portant délivrance de l’autorisation unique visée à l’art. 52 de la loi régionale n° 13 du 25 mai 2015 à Società Cooperativa Elettrica Gignod de SAINT-CHRISTOPHE en vue de la remise en service de l’installation hydroélectrique « La Fabrique », située à La Fabrique, dans la Commune de GIGNOD.
Assessorat du budget, des finances, du patrimoine et des société à participation régionale
Acte n° 319 du 26 mai 2017, portant expropriation, en faveur de la Commune de PONT-SAINT-MARTIN, des biens immeubles situés sur le territoire de celle-ci et nécessaires à la réalisation des travaux de régulation des eaux de pluie à Stigliano Inferiore, constitution d’une servitude légale sur les biens en cause au profit de ladite Commune et fixation de l’indemnité provisoire d’expropriation y afférente, au sens de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004.
Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
Acte du dirigeant n° 2980 du 15 juin 2017, portant publication de la liste nominative régionale des personnels du Service sanitaire régional titulaires d’un emploi sous contrat à durée indéterminée dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste au 31 décembre 2016.
Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional
Gouvernement régional
Délibération n° 666 du 29 mai 2017, portant approbation des conditions et des modalités d’accès et d’utilisation du service de transport pour les personnes handicapées visé à l’art. 56 de la loi régionale n° 29 du 1er septembre 1997 et retrait de la délibération du Gouvernement régional n° 1370 du 25 septembre 2015.
Délibération n° 669 du 29 mai 2017, portant approbation du document Disciplina in materia di tirocini, conformément aux accords signés le 24 janvier 2013, le 5 août 2014 et le 22 janvier 2015 par le Gouvernement italien, les Régions et les Provinces autonomes au sens de l’art. 4 du décret législatif n° 281 du 28 août 1997, et retrait de la délibération du Gouvernement régional n° 1496 du 20 octobre 2015.
Avis et communiqués
Actes émanant d'autres administrations
Commune de GRESSONEY-SAINT-JEAN. Approbation définitive d’une variante non substantielle n. 1 de PRG.
Troisième Partie
Avis de concours
Agence USL de la Vallée d’Aoste Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant sanitaire (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Psychiatrie »), à affecter au Département de santé mentales, dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

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