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Sommaire du bulletin
| Aosta, 05/06/2018 |
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N. 26 |
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Arrêté n° 295 du 28 mai 2018, | portant composition des jurys chargés d’examiner les élèves du cours dénommé « L’hôtellerie 6 » (code projet 15/1131100007TUR). |
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Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles | |
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Arrêté n° 4 du 10 mai 2018, | portant modification des statuts du consortium d’amélioration foncière « Champlong », dont le siège est à VILLENEUVE, au sens du décret du roi n° 215 du 13 février 1933. |
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Assessorat de l’éducation et de la culture | |
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Arrêté du 16 mai 2018, réf. n° 10109, | portant avis de concours pour l’attribution de places gratuites et semi-gratuites dans les internats et pensionnats régionaux, au titre de l’année scolaire 2018/2019. |
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Assessorat des activités productives, de l'énergie, des politiques du travail e de l'environnement | |
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Acte du dirigeant n° 2510 du 10 mai 2018, | autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à construire la ligne électrique MT/BT no 805 en vue du branchement du nouveau poste dénommé « Santa Barbara » et situé à Sainte Barbe, dans la Commune de LA SALLE. |
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Assessorat du budget, des finances, du patrimoine et des société à participation régionale | |
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Acte du dirigeant n° 361 du 23 avril 2018, | portant expropriation et constitution d’une servitude légale au profit de l’Unité des Communes valdôtaines Grand-Combin relativement aux biens immeubles situés sur le territoire des Communes de ROISAN et de GIGNOD et nécessaires au remplacement des conduites du tronçon « Nodo C – Chez Percher » du réseau communautaire de distribution de l’eau potable des Communes de BIONAZ, d’OYACE, de VALPELLINE, de ROISAN, de GIGNOD et d’une partie des Communes d’AOSTE et de SAINT-CHRISTOPHE, dans le cadre des travaux et de la gestion des réservoirs dudit réseau, au sens de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004. |
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Gouvernement régional | |
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Délibération n° 496 du 23 avril 2018, | portant désaffectation, aux termes de la loi régionale n° 12 du 10 avril 1997, de documents bibliographiques, audio et audiovisuels usés et/ou obsolètes du système bibliothécaire régional, ainsi qu’approbation de la cession à titre onéreux d’une partie de ceux-ci et de l’organisation d’un marché des livres d’occasion à la Bibliothèque régionale d’AOSTE les 24, 25 et 26 mai 2018. |
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Délibération n° 585 du 14 mai 2018, | rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2018/2020 de la Région du fait du transfert de crédits entre les fonds de caisse de missions et de programmes différents. |
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Délibération n° 597 du 14 mai 2018, | portant reconduction, jusqu’au 31 août 2018 et au sens de la délibération du Gouvernement régional n° 52 du 15 janvier 2010, de l’accréditation des centres polyvalents de santé situés à AOSTE et à PONT-SAINT-MARTIN et gérés par Istituto Radiologico Valdostano s.r.l. d’AOSTE, accordée par la délibération du Gouvernement régional n° 963 du 31 mai 2013. |
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Délibération n° 613 du 14 mai 2018, | portant retrait, aux termes de la délibération du Gouvernement régional n° 1108 du 19 août 2016 et à compter du 1er mai 2018, de l’autorisation d’exercer une activité d’assistance dans la structure dénommée Il Sicomoro qui accueille, sur le territoire de la Commune d’AOSTE, un groupe appartement pour personnes handicapées réparti en deux sections (cinq et six places), accordée au Centro volontari della sofferenza – Diocesi di AOSTA – Onlus par la délibération du Gouvernement régional n° 968 du 11 juillet 2014. |
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Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports | |
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Avis | Avis d’octroi des subventions en capital sous le régime de minimis pour la réalisation du « Cammino Balteo » prévues par le projet stratégique intitulé « Bassa via della Valle d’Aosta », approuvé par la délibération du Gouvernement régional n° 1730 du 27 novembre 2015, et par l’action intitulée « Bassa via della Valle d’Aosta – Sostegno ai servizi turistici », approuvée par la délibération du Gouvernement régional n° 515 du 23 avril 2018. |
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Commune d’ANTEY-SAINT-ANDRÉ. | Avis d’engagement de la procédure relative à la déclaration d’utilité publique des travaux de modification de la route de Navillod, dans la Commune d’ANTEY-SAINTANDRÉ. |
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Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles | |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, d’ouvriers qualifiés (2e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier, à affecter à l’entretien des espaces verts publics et à la gestion des espaces naturels et des parcours équipés. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, d’ouvriers qualifiés super (3e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier, à affecter à l’entretien des espaces verts publics et à la gestion des espaces naturels et des parcours équipés. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, d’ouvriers qualifiés (2e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier, à affecter à la gestion des entrepôts destinés à abriter les équipements et les matériaux pour les chantiers. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe, sur titres et épreuves, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de conducteurs d’excavatrice (ouvriers hydrauliques et forestiers spécialisés super du 5e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, d’ouvriers spécialisés (4e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier, à affecter aux travaux d’aménagement de la montagne et des sentiers, ainsi qu’aux constructions forestières. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de conducteurs de véhicules – ouvriers hydrauliques et forestiers spécialisés (4e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de bûcherons (agents d’exploitation forestière –ouvriers hydrauliques et forestiers qualifiés super du 3e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de bûcherons (agents d’exploitation forestière –ouvriers hydrauliques et forestiers qualifiés super du 4e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale | Avis de sélection externe, sur titres et épreuves, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de menuisiers (ouvriers hydrauliques et forestiers spécialisés du 4e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe, sur titres et épreuves, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de forgerons (ouvriers hydrauliques et forestiers spécialisés du 4e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe, sur titres et épreuves, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, de mécaniciens (ouvriers hydrauliques et forestiers spécialisés du 4e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, d’ouvriers qualifiés (2e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier, à affecter aux travaux d’aménagement de la montagne et des sentiers, ainsi qu’aux constructions forestières. |
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Liste d’aptitude finale. | Avis de sélection externe sur titres, aux termes de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, dans le cadre des chantiers forestiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992, d’ouvriers qualifiés super (3e grade) sous contrat à durée déterminée saisonnier, à affecter aux travaux d’aménagement de la montagne et des sentiers, ainsi qu’aux constructions forestières. |
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