Sommaire du bulletin


Aosta, 07/12/1999 N. 54
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président du Gouvernement régional
Arrêté n° 665 du 18 novembre 1999, portant composition du jury de l’examen pour la délivrance de l’habilitation à exercer l’activité de directeur de piste.
Arrêté n° 670 du 18 novembre 1999, portant approbation de la dissolution de l’association «Fondo di Assistenza e Previdenza Guide di Alta Montagna e Maestri di Sci del Cervino», dotée de la personnalité morale de droit privé.
Arrêté n° 671 du 18 novembre 1999, portant immatriculation au Registre régional des organisations bénévoles.
Arrêté n° 674 du 22 novembre 1999, portant remplacement de membres du Comité régional de l’euro et de l’an 2000.
Acte du 18 novembre 1999, réf. n° 3286/5 SGT, portant délégation à Mme Marilina AMORFINI à l’effet de signer les contrats de fourniture de biens et services et de réalisation de travaux publics, ainsi que les conventions, dans lesquels l’Administration régionale est partie prenante.
Actes des dirigeants de la Région
Assessorat de l’industrie, de l’artisanat et de l’énergie
Acte du dirigeant n° 6156 du 10 novembre 1999, portant transfert de la société «COOPERATIVA SOCIALE LELEY a r.l.» de la section «coopératives mixtes» à la section «coopératives de production et de travail» du registre régional des entreprises coopératives visé à l’art. 3 de la LR n° 27 du 5 mai 1998 (Texte unique en matière de coopération).
Actes divers
Gouvernement régional
Délibération n° 3843 du 30 octobre 1999, portant approbation de la variante n° 12 du plan régulateur général en vigueur dans la commune de TORGNON, adoptée par la délibération du Conseil communal n° 8 du 27 février 1998.
Délibération n° 3844 du 30 octobre 1999, portant approbation de la variante n° 13 du plan régulateur général en vigueur dans la commune de TORGNON, adoptée par la délibération du Conseil communal n° 14 du 21 juin 1999.
Délibération n° 3970 du 8 novembre 1999, portant approbation de la liste d’aptitude finale des candidats du concours pour le recrutement d’un géomètre (7 e grade) dans le cadre de l’organigramme du Gouvernement régional et affectation du lauréat au Service du patrimoine du Département du budget, des finances et de la programmation, ainsi qu’engagement de la dépense y afférente.
Avis et communiqués
Assessorat du territoire, de l’environnement et des ouvrages publics
Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement (L.R. n° 14/1999, art. 18). Projet d’élargissement de la route communale au lieu-dit Bréan entre les communes de SARRE et SAINT-PIERRE.
Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement (L.R. n° 14/1999, art. 11). Chemin rural dénommé «Alpeysau-Comba d’Oren» dans la commune de BIONAZ.
Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
Avis attribution de pharmacies rurales. Candidats admis au concours externe, sur titres et épreuves, pour l’attribution de 5 pharmacies rurales vacantes dans la Région autonome Vallée d’Aoste.
Troisième Partie
Avis de concours
Ville d’AOSTE. Avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d’un directeur - aire technique.
Commune de SAINT-PIERRE. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un fonctionnaire (VIII e grade), responsable de l’aire technique et de l’entretien.
Commune de VALTOURNENCHE. Liste d’aptitude.
Communauté de Montagne Mont Cervin. Extrait de la sélection unique publique, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée, d’un Instructeur Aide Bibliothécaire - 6 ème grade - à temps complet et à temps partiel.
Communauté de montagne «Valdigne Mont Blanc». Extrait d’avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un collaborateur professionnel - V e grade - aire administrative et gestion du personnel.
Annonces légales
Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles - Département des ressources naturelles. Avis d’appel d’offres ouvert (pour fournitures au-dessous du seuil d’intérêt communautaire).
Assessorat du budget, des finances et de la programmation. Avis d’appel d’offres ouvert (pour fournitures au-dessous du seuil communautaire).
Région autonome Vallée d’Aoste - Commune de SAINT-RHÉMY- EN-BOSSES - Hameau de Saint- Léonard-Bosses - 11010 SAINT-RHÉMY-EN-BOSSES - Tél. 01 65/78 08 21. Avis d’engagement d’une procédure ouverte. Fourniture du mobilier standardisé du château de Bosses.

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