Sommaire du bulletin

Aosta, 19/02/2019

N. 8

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 11 du 14 janvier 2019,

portant renouvellement du Comité régional des consommateurs et des usagers, au sens de la loi régionale n° 6 du 7 juin 2004 (Dispositions en matière de protection des consommateurs et des usagers).

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat des finances, des activités productives et de l’artisanat
	Acte du dirigeant n° 386 du 29 janvier 2019,	portant prélèvement de crédits du fonds de réserve de caisse et modification du budget prévisionnel et du budget de gestion 2019/2021 de la Région.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 11 du 11 janvier 2019,	portant approbation du programme régional 2019 d’assainissement des cheptels et réservation des crédits nécessaires.

Délibération n° 12 du 11 janvier 2019,

portant approbation des dispositions d’application de la loi régionale n° 4 du 13 février 2012 en vue du maintien, au titre de 2019, du statut d’indemne de rhinotrachéite bovine infectieuse BHV-1 attribué aux exploitations de la Vallée d’Aoste et réservation des crédits nécessaires.

Délibération n° 13 du 11 janvier 2019,

portant approbation de la convention entre la Région autonome Vallée d’Aoste et l’Istituto zooprofilattico sperimentale del Piemonte, della Liguria e della Valle d’Aosta en vue de la réalisation, aux termes de l’art. 4 de la loi régionale n° 4 du 13 février 2012 et de la décision 2004/558/CE de la Commission du 15 juillet 2004, des tests sérologiques prévus par le programme régional 2019 d’éradication de l’infection par le BHV-1, ainsi que réservation de la dépense y afferente.

Délibération n° 53 du 25 janvier 2019,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.

Avis et communiqués

	Assessorat de l'environnement des ressources naturelles et du corps forestier
	Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement	Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement concernant le projet de réalisation d’un bassin de barrage d’accumulation d’eau d’enneigement artificiel, dans la Commune de TORGNON. (L.R. n° 12/2009, art. 20).

Actes émanant d'autres administrations

Institut Valdôtain de l’artisanat de tradition. Délibération n° 53 du 27 décembre 2018,

portant présentation, examen et approbation du budget prévisionnel 2019 et du budget pluriannuel 2019/2021.

Troisième Partie

Avis de concours

	Unité sanitaire locale
	Agence USL de la Vallée d’Aoste.	Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants sanitaires (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Cardiologie »), à affecter à la structure complexe « Cardiologie et soins intensifs cardiologiques (UTIC) », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.