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Sommaire du bulletin
| Aosta, 27/08/2019 |
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N. 39 |
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Arrêté n° 335 du 2 août 2019, | portant autorisation d’attribuer le nom de « Primo Levi » aux locaux accueillant la bibliothèque située au premier étage en sous-sol de la maison communale de SAINT-VINCENT, au 7 de la rue Vuillerminaz, aux termes de l’art. 1er quater de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976. |
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Arrêté no 339 du 5 août 2019, | portant approbation, au sens de l’art. 29 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998, du projet définitif des travaux de remise en état du trottoir le long de la route régionale n° 11 de Verrayes et Saint-Denis, à la hauteur de l’avenue Arbéraz, dans la Commune de CHAMBAVE. |
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Assessorat des finances, des activités productives et de l’artisanat | |
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Acte du dirigeant n° 4532 du 2 août 2019, | portant prélèvement de crédits du fonds de réserve de caisse et modification du budget prévisionnel et du budget de gestion 2019/2021 de la Région. |
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Assessorat du tourisme, des sports, du commerce, de l’agriculture et des biens culturels | |
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Acte du dirigeant n° 4538 du 5 août 2019, | portant approbation, aux fins visées à l’art. 109 du décret du roi n° 773 du 18 juin 1931 (Texte unique des lois en matière de sécurité publique – T.U.L.P.S.), de la mise à jour, au titre de 2019, de la liste des refuges de haute montagne de la Vallée d’Aoste. |
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Acte du dirigeant n° 4611 du 7 août 2019, | portant classement de Hotel Hirondelle d’AOSTE dans la catégorie 3 étoiles, au sens de la loi régionale n° 33 du 6 juillet 1984 (Réglementation de la classification des établissements hôteliers). |
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Acte du dirigeant n° 4612 du 7 août 2019, | portant classement de la résidence touristique et hôtelière Halldis Gressoney de GRESSONEY-SAINT-JEAN dans la catégorie 2 étoiles, au sens de la loi régionale n° 33 du 6 juillet 1984 (Réglementation de la classification des établissements hôteliers). |
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Gouvernement régional | |
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Délibération n° 1026 du 26 juillet 2019, | rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2019/2021 de la Région du fait du transfert de crédits entre les fonds de caisse de missions et de programmes différents. |
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Délibération n° 1053 du 2 août 2019, | rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait du virement de crédits entre les chapitres relatifs aux missions et aux programmes concernant les dépenses de personnel. |
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Délibération n° 1054 du 2 août 2019, | rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2019/2021 de la Région du fait du transfert de crédits entre les fonds de caisse de missions et de programmes différents. |
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Délibération n° 1096 du 9 août 2019, | portant mise à jour des dispositions d’application du Chapitre IV de la loi régionale n° 3 du 1er avril 2004, relatif au parrainage dans le domaine des sports, et retrait des délibérations du Gouvernement régional n° 281 du 11 février 2011, n° 228 du 27 février 2019 et n° 295 du 8 mars 2019. |
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Commune de HÔNE. Délibération n° 26 du 6 août 2019, | portant examen de la demande, déposée par le Consortium d’amélioration foncière « Hône – Bard », en vue de la désaffectation de délaissés de routes communales situés à l’intérieur de la zone faisant l’objet des travaux de réorganisation foncière. |
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