Sommaire du bulletin

Aosta, 08/10/2019

N. 46

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat de l'environnement des ressources naturelles et du corps forestier
	Arrêté n° 7 du 17 septembre 2019,	autorisant le déroulement à des fins promotionnelles, le dimanche 13 octobre 2019, de la manifestation de pêche dénommée « Trofeo CVA Gran San Bernardo » dans la réserve touristique de l’Artanavaz.

Actes des dirigeants de la Région

	Présidence de la Région
	Acte du dirigeant n° 5544 du 26 septembre 2019,	portant approbation de l’avis public relatif aux nominations expirant au cours du 1er semestre 2020, au sens de la loi régionale 10 avril 1997.

	Assessorat de l'environnement des ressources naturelles et du corps forestier
	Acte du dirigeant n° 5388 du 18 septembre 2019,	autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à construire et à exploiter, à titre provisoire, la ligne électrique souterraine MT/BT n° 797 en vue du raccordement du nouveau poste dénommé « Rollin », à Rollin, dans la Commune de QUART, à titre de modification de l’acte du dirigeant n° 246 du 22 janvier 2018.

	Assessorat des finances, des activités productives et de l’artisanat
	Acte du dirigeant n° 4902 du 23 août 2019,	rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021, du fait du prélèvement de crédits du fonds de réserve pour les dépenses obligatoires.

Acte du dirigeant n° 5215 du 12 septembre 2019,

portant prélèvement de 156 151,20 euros du fonds de réserve de caisse et modification du budget prévisionnel et du budget de gestion 2019/2021 de la Région.

Acte du dirigeant n° 5218 du 12 septembre 2019,

portant prélèvement de crédits du fonds de réserve de caisse et modification du budget prévisionnel et du budget de gestion 2019/2021 de la Région.

	Assessorat du tourisme, des sports, du commerce, de l’agriculture et des biens culturels
	Acte du dirigeant n° 5179 du 9 septembre 2019,	portant modification, au titre de la campagne viticole 2019/2020, de la liste régionale des vignobles relevant de l’appellation « Vallée d’Aoste » ou « Valle d’Aosta », approuvée par l’acte du dirigeant n° 809 du 24 février 2012.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1212 du 6 septembre 2019,	autorisant l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des produits issus de la vendange 2019.

Délibération n° 1217 du 13 septembre 2019,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.

Délibération n° 1218 du 13 septembre 2019,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait du virement de crédits entre les chapitres relatifs aux missions et aux programmes concernant l’utilisation de ressources communautaires et à affectation obligatoire.

Délibération n° 1219 du 13 septembre 2019,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait du prélèvement de crédits du Fonds du contentieux.

Délibération n° 1220 du 13 septembre 2019,

rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2019/2021 de la Région du fait du transfert de crédits entre les fonds de caisse de missions et de programmes différents.

Délibération n° 1221 du 13 septembre 2019,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait de la réaffectation de sommes éliminées du compte des restes à payer pour péremption administrative et réclamées par les créanciers.

Troisième Partie

Avis de concours

	Université de la Vallée d'Aoste
	Avis de concours	Extrait de l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un collaborateur administratif et comptable (Catégorie C – Position C2), à affecter dans le cadre de la Direction générale de l’Université de la Vallée d’Aoste.

	Unité sanitaire locale
	Liste d'aptitude	Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants sanitaires (secteur « Médecine diagnostique et des services » – discipline « Médecine transfusionnelle »), dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Avis d'appels d'offres

	Vallée d'Aoste Structure Sarl
	Résultat appel d'offres	Résultat d’un appel d’offres en vue de la vente, par voie de marché public, de biens immeubles situés dans les communes d’ARNAD, de CHÂTILLON et de COGNE.