Sommaire du bulletin

Aosta, 24/03/2020

N. 14

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Decreto 3 marzo 2020, n. 85.

Autorizzazione all’attribuzione della denominazione “Émile Chanoux” alla piazzetta in prossimità della chiesa di Sant’Orso, in frazione Les Adam, nel Comune di JOVENÇAN, ai sensi dell’art. 1 ter, comma 2, della legge regionale 9 dicembre 1976, n. 61.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat de l'environnement des ressources naturelles et du corps forestier
	Acte du dirigeant n° 615 du 27 février 2020,	autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à exploiter, à titre définitif, le poste principal « Aosta ovest », dans la Commune d’AYMAVILLES visé aux actes du dirigeant nos 3250 du 25 juillet 2012 et 5768 du 27 décembre 2013 (ligne n° 569).

	Assessorat des Finances, des Activités productives, de l’Artisanat et des Politiques du travail
	Acte n° 458 du 21 février 2020,	rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2020/2022, du fait du prélèvement de crédits du fonds de réserve pour les dépenses obligatoires.

Acte n° 509 du 24 février 2020,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2020/2022, du fait du prélèvement de crédits du fonds de réserve pour les dépenses obligatoires.

Acte n° 510 du 24 février 2020,

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 17 du 24 janvier 2020,	rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2019/2021 du fait du prélèvement de crédits du Fonds de réserve pour les dépenses imprévues au titre de l’exécution provisoire du budget prévisionnel autorisée par la loi régionale n° 20 du 30 décembre 2019

Délibération n° 102 du 28 février 2020,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2020/2022 du fait du prélèvement de crédits du Fonds de réserve pour les dépenses imprévues.

Délibération n° 103 du 28 février 2020,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2020/2022 du fait de l’inscription de recettes à affectation obligatoire.

	Assessorat des Finances, des Activités productives, de l’Artisanat et des Politiques du travail
	Délibération n° 104 du 28 février 2020,	rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2020/2022 du fait du virement de crédits entre les chapitres relatifs aux missions et aux programmes concernant l’utilisation de ressources communautaires et à affectation obligatoire.

	Gouvernement régional
	Délibération n° 105 du 28 février 2020,	portant approbation du plan des indicateurs et des résultats du budget attendus au titre de la période 2020/2022.

Délibération n° 106 du 28 février 2020,

rectifiant le budget prévisionnel, le document technique d’accompagnement de celui-ci et le budget de gestion de la Région relatifs à la période 2020/2022 du fait de la réaffectation de sommes éliminées du compte des restes à payer pour péremption administrative et réclamées par les créanciers.

Avis et communiqués

	Assessorat de l'environnement des ressources naturelles et du corps forestier
	Avis	Avis de dépôt d’une demande d’autorisation de construire et d’exploiter à titre provisoire une ligne électrique pour le branchement du poste de transformation nommé « Pozzo Grivola » qui sera déplacé entre rue Battaglione e rue Monte Grivola de la Commune de AOSTE.