Sommaire du bulletin


Aosta, 09/10/2001 N. 44
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président de la Région
Arrêté n°548 du 19 septembre 2001, portant approbation de l’accord de programme entre la Région autonome Vallée d’Aoste et la commune d’AOSTE pour l’agrandissement et la rénovation du centre hospitalier de la rue de Genève et pour le réaménagement urbanistique de l’aire environnante.
Arrêté n°549 du 19 septembre 2001, portant déclaration de l’état de calamité en raison du phénomène météorologique exceptionnel s’étant produit sur le territoire de la commune de COGNE.
Arrêté n°550 du 19 septembre 2001, portant déclaration de l’état de calamité en raison du phénomène météorologique exceptionnel s’étant produit sur le territoire de la commune d’AYAS.
Arrêté n°553 du 19 septembre 2001, portant détermination de l’indemnité provisoire afférente à l’expropriation de terrains rendus inutilisables suite à la réalisation de la piste forestière menant au lac de Villa, dans la commune de CHALLAND-SAINT-VICTOR.
Arrêté n°554 du 19 septembre 2001, portant cessation de l’état de calamité déclaré en raison du phénomène météorologique exceptionnel s’étant produit sur le territoire de la commune d’AYAS.
Arrêté n°555 du 19 septembre 2001, portant cessation de l’état de calamité déclaré en raison du phénomène météorologique exceptionnel s’étant produit sur le territoire de la commune de COGNE.
Arrêté n°561 du 24 septembre 2001, portant composition du Comité régional pour le recensement de la Vallée d’Aoste.
Arrêté n°562 du 24 septembre 2001, complétant la composition du Conseil territorial de l’immigration de la Région autonome Vallée d’Aoste, institué par l’arrêté du président de la Région n°327 du 26 juin 2000 modifié et complété.
Decreto 24 settembre 2001, n. 563. Sostituzione di due componenti del Comitato regionale di coordinamento degli interventi di cooperazione, solidarietà ed educazione allo sviluppo.
Arrêté n°567 du 25 septembre 2001, portant autorisation de vendre des semences.
Arrêté n°568 du 25 septembre 2001, rectifiant l’arrêté du président de la Région n°255 du 8 mai 2001 portant autorisation d’exploiter une pépinière.
Arrêté n°570 du 25 septembre 2001, portant rajustement des tarifs des médecins conventionnés avec le Secours alpin valdôtain, afférents au service de secours en montagne en Vallée d’Aoste et au service d’urgence technique, médicale et de radio-écoute auprès du Centre opérationnel de la protection civile.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat de l’industrie, de l’artisanat et de l’énergie
Arrêté du 20 août 2001, réf. n°32363/5 IAE. Registre national des entreprises d’évacuation des ordures – Section régionale de la Vallée d’Aoste.
Actes des dirigeants de la Région
Présidence de la Région
Acte du dirigeant n°4822 du 19 septembre 2001, portant approbation, au sens de la loi régionale n°11 du 10 avril 1997, de l’avis public relatif aux nominations expirant au cours du 1er semestre de l’an 2002.
Circulaires
Assessorat de l’industrie, de l’artisanat et de l’énergie
Circulaire n°43 du 21 septembre 2001, relative àl’attribution d’alcool en régime d’exemption fiscale pour la distillation des marcs de raisin en vue de la consommation familiale au titre de la saison vinicole 2001/2002.
Avis et communiqués
Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement (L.R. n°14/1999, art.12). Travaux de construction de deux tronçons de route desservant la C2 de Antagnod dans la commune de AYAS.
Actes émanant d'autres administrations
Commune de LA SALLE. Délibération n°35 du 10 septembre 2001, portant approbation d’une variante non substantielle du PRGC au sens de la loi régionale n°11/1998.
Troisième Partie
Avis de concours
Commune de DONNAS. Avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d’un agent de police municipale - huissier communale - cat. C pos. 1 (ex 5 q.f.) - à temps indéterminé.
Commune d’INTROD. Publication de liste d’aptitude afférente à un avis de vacance d’emploi.
Commune de VALGRISENCHE- Région autonome de la Vallée d’Aoste. Extrait d’avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement sous contrat à durée indéterminée d’un collaborateur - géomètre - catégorie C position C2 - à 18 heures hebdomadaires - comme prévu par le R.R. n°6/96, le D.P.R. 333/90 et le C.C.N.L.12.06.2000.
Communauté de Montagne Mont Cervin. Sélection unique publique, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée, de Collaborateurs préposés à l’enregistrement des données - Catégorie C Position C1 (ex 5ème grade) - à temps complet et à temps partiel.
Annonces légales
ERRATA Région autonome Vallée d’Aoste - Assessorat du territoire, de l’environnement et des ouvrages publics - Département des ouvrages publics - 2/A, rue Promis - AOSTE - Tél. 0165272611 - Fax 01 6531546. Appel d’offres ouvert, au sens de la loi n°109/1994 modifiée et de la loi régionale n°12/1996 modifiée et complétée. Lieu d’exécution: commune de LA SALLE; Description: RÉAMÉNAGEMENT ET ELARGISSEMENT DU DERNIER TRONÇON DE LA ROUTE ALLANT DE MOYES À ARBETEX. (Publié au B.O. n°42 du 25 septembre 2001).
Présidence de la Région. Avis de vente de bien immeubles.
Commune de VALTOURNENCHE. Appel d’offres concernant la réalisation d’un garage enterré dans l’hameau Crepin de la Commune de VALTOURNENCHE.

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