Sommaire du bulletin

Aosta, 25/10/2022

N. 56

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 520 du 3 octobre 2022,

portant opérations culturales et phytosanitaires sur des terrains appartenant à des particuliers au lieu-dit : « Dolonne» dans la commune de COURMAYEUR.

Arrêté n° 522 du 5 octobre 2022,

portant maintien des effets de l’arrêté du président de la Région n° 390 du 17 septembre 2009 et définition des nouveaux délais de début et d’achèvement des travaux de réalisation de la nouvelle aérogare, des parkings pour les véhicules et pour les bus, ainsi que de la voirie y afférente, à l’aéroport régional Corrado Gex, dans la commune de SAINT-CHRISTOPHE.

Actes des dirigeants de la Région

	Présidence de la Région
	Acte du dirigeant n° 5638 du 30 septembre 2022,	portant approbation de l’appel à candidatures relatif aux nominations expirant au cours du 1er semestre 2023, au sens de la loi régionale n° 11 du 10 avril 1997.

Avis et communiqués

	Assessorat de l’Environnement des Transports et de la Mobilité durable
	Avis de dépôt	Avis de dépôt d’une demande d’autorisation pour l’enterrement d’une partie de la ligne électrique n. 068, dans rue Dent du Géant de la commune de PRÉ-SAINT-DIDIER.

Actes émanant d'autres administrations

Commune de GABY. Arrêté n° 1 du 18 octobre 2022,

portant déclassement et désafectation de tronçons de la route communale à l’intérieur du hameau de Tzendelabò, dans la Commune de GABY.

Commune de VALTOURNENCHE. Acte n° 1 du 29 août 2022,

portant constitution d’une servitude souterraine au profit de la Commune de VALTOURNENCHE sur les biens immeubles nécessaires aux travaux concernant le réseau de distribution de l’eau potable à Bioley, ainsi que fixation des indemnités de servitude y afférentes, aux termes de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004.

Décharger le bulletin en format PDF

(3221 Kb 13' 25")