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Sommaire du bulletin
| Aosta, 19/09/2023 |
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N. 43 |
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Arrêté n° 438 du 29 août 2023, | portant opérations culturales et phytosanitaires sur des terrains de la Consorterie d’Orbeillaz aux lieux-dits “Fobe et Peagne”, dans la commune de Challand-Saint Anselme. |
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Arrêté n° 441 du 29 août 2023, | portant désignation de M. Erik ROSSET, dirigeant de la structure « Expropriations, valorisation du patrimoine et Maison de jeu » du Département du budget, des finances, du patrimoine et des sociétés à participation régionale, à l’effet de signer les contrats du ressort de celle-ci, de présider les ventes publiques d’immeubles, de signer les actes de modification des données cadastrales des biens propriété de la Région découlant des activités de la structure en cause et de pourvoir à l’acceptation des indemnités relatives aux biens régionaux expropriés. |
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Assessorat des ouvrages publics, du territoire et de l'environnement | |
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Acte du dirigeant n° 4934 du 29 août 2023, | Portant modification, du fait d’une simple erreur matérielle, l’acte du dirigeant n° 4743 du 17 août 2023 autorisant DEVAL SpA, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à construire la ligne électrique MT/BT n° 930 entre Schmetto et Grosso Albezo, dans la commune de Gressoney-Saint-Jean, en vue du branchement du nouveau poste dénommé Alpenzu. |
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Assessorat de l’essor économique, de la formation et du travail, des transports et de la mobilité durable | |
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Acte du dirigeant n° 4794 du 21 août 2023, | portant délivrance de l’autorisation unique visée à l’art. 52 de la loi régionale n° 13 du 25 mai 2015 à E-lectrique Srl d’Avise (numéro d’immatriculation IVA 01189530072) et à Deval SpA d’Aoste (numéro d’immatriculation IVA 01013210073) en vue de la réalisation et de l’exploitation, respectivement, d’une installation hydroélectrique dérivant les eaux du Licony, dans la commune de Morgex, et de la ligne électrique n° 850 raccordant l’installation en cause au réseau de distribution. |
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Assessorat du territoire, de l’environnement et des ouvrages publics | |
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Avis de dépôt | Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement (L.R. n° 12/2009, art. 20). |
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Avis de dépõt d’une demande d’autorisation | Avis de dépõt d’une demande d’autorisation pour la construction et l’exploitation à titre provisoire d’une ligne électrique du poste de transformation nommé «Cabina primaria Villeneuve» au poste de transformation nommé « La Bethaz », dans les communes de Valgrisenche, Introd, Arvier et Villeneuve. |
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Unité sanitaire locale | |
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Avis de tirage au sort | Avis de tirage au sort des membres des jury de seize concours externes, sur titres et épreuves, organisés en vue de pourvoir des postes vacants à l’organigramme de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
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CONSORTIUM DES COLLECTIVITÉS LOCALES DE LA VALLÉE D’AOSTE | Extrait de l’avis de procédure unique de sélection, par cours-concours et sur épreuves, en vue du recrutement à temps plein de sept spécialistes de la transition numérique (catégorie D : cadres, au sens du texte unique de la convention collective de travail des collectivités et organismes du statut unique de la Vallée d’Aoste), dont cinq sous contrat à durée indéterminée et deux sous contrat à durée déterminée (trente-six mois), à affecter au Consortiu des Communes de la Vallée d’Aoste faisant partie du bassin de la Doire Baltée (Consorzio dei Communi della Valle d’Aosta – Bacino imbrifero montano – BIM), à l’Unité des Communes valdôtaines Évançon, à l’Unité des Communes valdôtaines Grand-Combin, à l’Unité des Communes valdôtaines Grand-Paradis, à l’Unité des Communes valdôtaines Mont-Cervin, à l’Unité des Communes valdôtaines Mont-Rose et à l’Unité des Communes valdôtaines Valdigne–Mont-Blanc. |
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