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Sommaire du bulletin
| Aosta, 12/12/2023 |
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N. 55 |
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Arrêté n° 571 du 22 novembre 2023, | portant cessation de l’état de calamité déclaré sur le territoire des Communes de Bionaz et d’Oyace. |
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Arrêté n° 573 du 23 novembre 2023, | portant nomination du Conseil d’administration de l’organisme gestionnaire du Parc naturel du Mont-Avic au titre de la période 2023-2028. |
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Assessorat de l’essor économique, de la formation et du travail, des transports et de la mobilité durable | |
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Acte du dirigeant n° 6944 du 16 novembre 2023, | portant délivrance de l’autorisation unique visée à l’art. 52 de la loi régionale n° 13 du 25 mai 2015 à Planaval srl d’Arvier (numéro d’immatriculation IVA 01055260077) en vue de la réalisation d’un ouvrage de dérivation des eaux du Planaval, dans la commune d’Arvier, à usage hydroélectrique, à titre de modification de l’autorisation, par sous-concession, de dérivation desdites eaux accordée par l’arrêté du président de la Région n° 415 du 7 octobre 2009, sans augmentation globale des débits autorisés et sans modification de la ligne électrique de raccordement. |
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Assessorat du tourisme, des sports et du commerce | |
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Acte du dirigeant n° 7118 du 22 novembre 2023, | portant classement de l’hôtel Principe delle nevi de Valtournenche dans la catégorie 4 étoiles supérieur, au sens de la loi régionale n° 33 du 6 juillet 1984 (Réglementation de la classification des établissements hôteliers) et de la délibération du Gouvernement régional n° 615 du 29 mai 2023. |
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Gouvernement régional | |
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Délibération n° 1146 du 9 octobre 2023, | portant approbation, aux termes du deuxième alinéa de l’art. 3 de la loi régionale n° 10 du 18 juillet 2023, des dispositions d’application de la taxe de séjour par les Communes de la Vallée d’Aoste et retrait des délibérations du Gouvernement régional n° 55 du 13 janvier 2012, n° 2479 du 21 décembre 2012, n° 2122 du 20 décembre 2013 et n° 599 du 6 mai 2016. |
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Acte n° 1 du 15 novembre 2023, | portant expropriation, en faveur de la Commune de Valtournenche, des terrains nécessaires aux travaux de reconstruction du mur de soutènement en aval de la zone de manoeuvre à Crépin, sur le territoire de ladite Commune, ainsi que fixation des indemnités d’expropriation y afférentes, au sens de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004. |
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AGENCE RÉGIONALE POUR LE LOGEMENT (ARER) DE LA VALLÉE D’AOSTE | Liste d’aptitude du concours, sur titres et épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à temps plein, de cinq opérateurs administratifs (catégorie C – position C1 – aides-collaborateurs), dans le cadre de l’ARER de la Vallée d’Aoste. |
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Unité sanitaire locale | |
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AGENCE USL DE LA VALLÉE D’AOSTE | Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un analyste – dirigeant, à affecter à la structure complexe « Systèmes d’information et télécommunications », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
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ISTITUTO ZOOPROFILATTICO SPERIMENTALE DEL PIEMONTE, LIGURIA E VALLE D’AOSTA | Avis de concours externe en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un technicien sanitaire de laboratoire biomédical, à affecter à la structure complexe Valle d’Aosta – CERMAS. |
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