Sommaire du bulletin


Aosta, 30/06/1998 N. 28
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président du Gouvernement régional
Arrêté n° 335 du 9 juin 1998, portant extension de l’exploitation de la carrière de matériau pierreux, sise au lieu-dit Tilly de la commune de CHALLAND-SAINT-ANSELME, jusqu’à une distance de 10 (dix) mètres de la route régionale n° 45.
Arrêté n° 336 du 9 juin 1998, modifiant l’arrêté du président du Gouvernement régional n° 880 du 18 décembre 1997 portant renouvellement de l’autorisation d’ouvrir et de mettre en service un centre de soins médicaux spécialisés situé dans la commune d’Aoste, 10, région Borgnalle, accordée à la société Day Hospital Srl.
Arrêté n° 338 du 10 juin 1998, portant nomination des membres de la Commission régionale pour la protection de la population contre les dangers des radiations ionisantes, au sens de l’article 15 de la loi régionale n° 70 du 25 octobre 1982.
Arrêté n° 340 du 10 juin 1998, portant révocation de l’arrêté n° 605 du 2 septembre 1997 et désignation du dirigeant chargé de remplacer le coordinateur de l’agriculture en cas d’absence inférieure à soixante jours, en application du deuxième alinéa de l’art. 19 de la loi régionale n° 45/1995.
Arrêté n° 341 du 10 juin 1998, portant désignation du dirigeant chargé de remplacer le coordinateur des ressources naturelles dans le cas où ce dernier et le coordinateur de l’agriculture seraient absents en même temps pendant une période d’une durée inférieure à soixante jours, en application du deuxième alinéa de l’art. 19 de la LR n° 45/1995.
Arrêté n° 342 du 11 juin 1998, portant annulation de l’arrêté n° 147 du 11 mars 1998 afférent à la réalisation d’un garage communal souterrain et d’un parc de stationnement situé au-dessus de celui-ci, au hameau d’Antagnod, dans la commune d’AYAS. Nouvelle détermination de l’indemnité provisoire.
Arrêté n° 344 du 11 juin 1998, modifiant l’arrêté du président du Gouvernement régional n° 116 du 25 février 1998 portant convocation des électeurs.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat de l’industrie, de l’artisanat et de l’énergie
Arrêté n° 84 du 2 juin 1998, autorisant le déroulement d’une foire dans la commune de CHALLAND-SAINT-VICTOR.
Arrêté n° 83 du 2 juin 1998, autorisant le déroulement d’une foire dans la commune de PRÉ-SAINT-DIDIER.
Arrêté n° 85 du 2 juin 1998, autorisant le déroulement d’une foire dans la commune d’AOSTE.
Arrêté n° 86 du 2 juin 1998, autorisant le déroulement d’une foire dans la commune de CHÂTILLON.
Arrêté n° 87 du 2 juin 1998, autorisant le déroulement de foires dans la commune de CHÂTILLON.
Arrêté n° 88 du 2 juin 1998, autorisant le déroulement d’une foire dans la commune de VALSAVARENCHE.
Arrêté n° 91 du 5 juin 1998, portant immatriculation au registre du commerce.
Assessorat des travaux publics, des infrastructures et de l’aménagement du territoire
Arrêté n° 5 du 3 juin 1998, autorisant la société hydroélectrique Quinson snc de MORGEX à construire et à exploiter une ligne électrique dans ladite commune.
Arrêté n° 6 du 3 juin 1998, autorisant la société hydroélectrique Quinson snc de MORGEX à construire et à exploiter une ligne électrique dans ladite commune.
Circulaires
Présidence du Gouvernement régional
Circulaire n° 24 du 9 juin 1998, relative à l’organigramme des établissements scolaires et éducatifs de la Région : affectations à durée indéterminée, affectations provisoires (au titre de l’année scolaire 1998/1999) et mutations.
Actes divers
Gouvernement régional
Délibération n° 1420 du 27 avril 1998, portant nomination, au sens de la loi régionale n°11/1997, de M. Elio CHAMPION, en tant que membre du conseil d’administration de la «Coopérative du Valdigne» SARL, pour une durée de trois ans, en qualité de repré-sentant de la Région.
Délibération n° 1421 du 27 avril 1998, portant nomination, au sens de la LR n° 11/1997, de M. Edo CHATEL en qualité de commissaire aux comptes titulaire, représentant de la Région, au sein du conseil des commissaires aux comptes de la «Cooperativa del Valdigne a r.l.», au titre d’une période de trois ans.
Délibération n° 1424 du 27 avril 1998, portant nomination, au sens de la LR n° 11/1997, de MM. Giorgio DALLE, Maurizio MEGGIOLARO et Marco MORELLI en qualité de commissaires aux comptes titu-laires, représentants de la Région, au sein du conseil des commissaires aux comptes de la «Fondazione Sapegno», au titre d’une période de trois ans.
Délibération n° 1425 du 27 avril 1998, portant nomination, au sens de la LR n° 11/1997, de Mme Rosa DELLEPIANE et de MM. Giulio DOLCHI et Paolo MOMIGLIANO LEVI en qualité de conseillers, représentants de la Région, au sein du conseil d’administration de la «Fondazione Sapegno», au titre d’une période de trois ans.
Délibération n° 1812 du 25 mai 1998, portant approbation de la destination du financement de l’État visé à la loi n° 662/1996 aux interventions prévues par l’art. 11 de la loi n° 493/1993 (plans de réhabilitation urbaine) et attribution de la somme de 500 000 000 L à la commune d’AOSTE en vue de l’entretien et de la mise aux normes de logements sociaux propriété communale.
Délibération n° 1853 du 25 mai 1998, portant nomination, au sens de la loi régionale n°11/1997, de M. Maurizio LAFFRANC, en tant que membre du conseil d’administration de la coopérative «Producteurs de fruits» de JOVENÇAN, pour une durée de trois ans, en qualité de représentant de la Région.
Délibération n° 1854 du 25 mai 1998, portant nomination, au sens de la loi régionale n°11/1997, de M. Dario MONTROSSET, en qualité de représentant titulaire de la Région du conseil des commissaires aux comptes de la coopérative «Producteurs de fruits» de JOVENÇAN, pour une durée de trois ans.
Délibération n° 1855 du 25 mai 1998, portant nomination, au sens de la loi régionale n° 11/1997, de M. Luigi DEVAL, en tant que membre du conseil d’administration de la «Coopérative La Kiuva» SARL, pour une durée de trois ans, en qualité de représentant de la Région.
Délibération n° 1856 du 25 mai 1998, portant nomination, au sens de la LR n° 11/1997, de Mme Margherita BALLESIO en qualité de commissaire aux comptes titulaire, représentante de la Région, au sein du conseil des commissaires aux comptes de la «Cooperativa La Kiuva a r.l.», au titre d’une période de trois ans.
Délibération n° 2036 du 8 juin 1998, portant appréciation positive de la compatibilité avec l’environnement du projet présenté par la commune d’ISSIME en vue de l’agrandissement du terrain de foot-ball au lieudit Plane, dans ladite commune.
Délibération n° 2037 du 8 juin 1998, portant appréciation positive conditionnée de la compatibilité avec l’environnement du projet présenté par l’Assessorat régional de l’agriculture et des ressources naturelles en vue l’endigage du Pellaud, dans la commune de RHÊMES-NOTRE-DAME.
Troisième Partie
Avis de concours
Région autonome Vallée d’Aoste. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un instructeur technique (8e grade), dans le cadre de l’organigramme du Gouvernement régional.
Région autonome Vallée d’Aoste. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un chef de service technique adjoint (5e grade), dans le cadre des organigrammes de l’Administration régionale visés à l’art. 26 de la LR n°45 du 23 octobre 1995.
Région autonome Vallée d’Aoste. Avis de concours externe, sur titres, pour le recrutement d’un aide-cuisinier (4e grade), dans le cadre des organigrammes de l’Administration régionale visés à l’art. 26 de la LR n° 45 du 23 octobre 1995.
Ville d’AOSTE. Publication de la liste d’aptitude d’un concours.
Commune de AYAS. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, en vue du recrutement d’un instructeur de direction – VII e grade – Aire administrative – Secteur des impôts, de la comptabilité et des statistiques.
Commune d’AYAS. Résultat du concours externe, sur titres et épreuves, en vue du recrutement d’un instructeur de direction – VIIe grade – Aire administrative – Secteur des impôts, de la comptabilité et des statistiques.
Commune de DONNAS. Extrait d’avis de sélection, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un Agent de service (cuisinier / concierge / surveillant) – IV grade – sous contrat a durée déterminée (du 14.09.1998 au 31.12.1998).
Communauté de montagne Grand-Paradis. Extrait d’un avis de sélection.
Communauté de montagne Grand-Paradis. Extrait d’un avis de sélection.

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