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Sommaire du bulletin
Aosta, 04/02/2003 | N. 5 |
Arrêté n° 15 du 15 janvier 2003, | portant limites et interdictions en matière de circulation des véhicules pour le transport de marchandises d’un poids total maximum supérieur à 7,5 tonnes, des convois exceptionnels et des véhicules transportant des matières dangereuses, applicables en dehors des agglomérations pendant les jours de fête et autres jours particuliers au titre de l’an 2003. |
Arrêté n° 16 du 15 janvier 2003, | portant reconnaissance de la personnalité morale de droit privé à l’association «Golf Club Aosta - Arsanièrs Onlus». |
Arrêté n° 18 du 15 janvier 2003, | portant détermination de l’indemnité provisoire qui revient aux propriétaires des terrains occupés par les travaux de réalisation d’une oeuvre à protection de la Route régionale n° 24 de la Vallée de Rhêmes et du village de Tâche contre les éboulements du Bois du Parriod, sur le territoire de la Commune d’INTROD. |
Arrêté n° 21 du 15 janvier 2003, | portant révocation de la qualité d’agent de la sûreté publique à M. Maurizio SBRIGHI, agent de la police communale de SAINT-VINCENT. |
Arrêté n° 20 du 15 janvier 2003, | portant reconnaissance de la qualité d’agent de la sûreté publique à Mme Monica SOUDAZ, agent de la police communale de GRESSONEY-SAINT-JEAN. |
Acte du 28 janvier 2003, réf. n° 311/SGT, | portant délégation aux dirigeants de premier niveau à l’effet de signer les contrats de fourniture de biens et services et de réalisation d’ouvrages publics, ainsi que les conventions dans lesquelles l’Administration régionale est partie prenante. |
Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles | ||
Arrêté n° 1 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Sergio FASANO à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 2 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Gerolamo FERRO à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 3 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Bruno TIBALDI à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 4 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Alberto TAMIETTI à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 5 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Luca BIDDAU à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 6 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Giuseppe GARRONE à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 7 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Ghigo ROSSI à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 8 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Luca GIRAUDO à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 9 du 16 janvier 2003, | autorisant Mme Gabriella VASCHETTI à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Arrêté n° 10 du 16 janvier 2003, | autorisant M. Marco PAVIA à effectuer la capture temporaire et le baguage d’oiseaux de différentes espèces ornithologiques dans un but scientifique, au titre de la période 2003-2005. |
Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports | ||
Arrêté n° 1 du 2 janvier 2003, | relatif à l’utilisation des autobus affectés aux transports en commun pour des services de location avec chauffeur. |
Arrêté n° 2 du 8 janvier 2003, | portant immatriculations au Registre du commerce. |
Arrêté n° 4 du 9 janvier 2003, | portant radiation du Registre du commerce. |
Arrêté n° 5 du 9 janvier 2003, | portant radiation du Registre du commerce. |
Arrêté n° 6 du 9 janvier 2003, | portant radiation du Registre du commerce. |
Arrêté n° 7 du 9 janvier 2003, | portant radiation du Registre du commerce. |
Arrêté n° 9 du 13 janvier 2003, | portant classement d’un établissement hôtelier pour la période janvier 2003/novembre 2004. |
Présidence de la Région | ||
Acte du dirigeant n° 7280 du 20 décembre 2002, | portant approbation des listes d’aptitude des candidats à l’attribution des mandats relatifs à l’aire des positions caractérisées par des compétences particulières, telles qu’elles ont été établies par la délibération du Gouvernement régional n° 4473/2002 (Annexe B – Fiches allant du n° 1 au n° 69). |
Ville d’AOSTE. | Avis de dépôt des actes afférents à une expropriation d’immeubles. Travaux de réalisation d’un centre polyvalent socio-sanitaire dans l’aire comprise entre la rue Brocherel, l’avenue d’Ivrée et la rue du Mont-Emilius. |
Commune de GRESSAN. Délibération n° 4 du 8 janvier 2003, | portant examen des observations afférentes à l’adoption de la variante non substantielle n° 12 du PRGC relative à la zone C9/1, réponse auxdites observations et approbation définitive de ladite variante. |
Commune de SAINT-MARCEL. Délibération n° 41 du 19 décembre 2002, | portant approbation de la variante non substantielle du PRGC adoptée par la délibération du Conseil communal n° 26 du 26 septembre 2002 et relative au projet de réaménagement de la route Plout/Freyderet. |
Commune de SAINT-MARCEL. Délibération n° 40 du 19 décembre 2002, | portant approbation de la variante non substantielle du PRGC adoptée par la délibération du Conseil communal n° 21 du 4 juillet 2002 et relative à la route de l’Envers, de Saint-Marcel à Brissogne. |
Commune de SAINT-MARCEL. Délibération n° 42 du 19 décembre 2002, | portant approbation de la variante non substantielle du PRGC adoptée par la délibération du Conseil communal n° 27 du 26 septembre 2002 et relative au projet de réalisation d’épis sélectifs et de réaménagement de la route à Freyderet. |
Commune de CHAMPDEPRAZ. | Extrait d’un avis de concours public, sur épreuves, pour le recrutement à durée indéterminée d’un collaborateur catégorie «C» position «C2» aire technique et de l’entretien. 36 heures hebdomadaires. |
Commune d’ISSOGNE. | Concours sur titres et épreuves pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée d’un instructeur de direction – cat. D du statut unique régional (36 heures à la semaine). |
Istituto Zooprofilattico Sperimentale del Piemonte, Liguria e Valle d’Aosta. | Avis public lancé aux fins du recrutement, sous contrat individuel de travail à durée déterminée, de collaborateurs professionnels sanitaires – Cat. D – techniciens sanitaires de laboratoire biomédical. |
Istituto Zooprofilattico Sperimentale del Piemonte, Liguria e Valle d’Aosta. | Listes d’aptitude de concours externes. |
Assessorat du budget, des finances et de la programmation. | Avis de pré-information (marché au-dessus du seuil d’intérêt communautaire). |
Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports | Avis d’appel d’offres ouvert pour fournitures au-dessous du seuil communautaire. Fourniture et installation de mobilier et d’équipement. |
Assessorat du budget, des finances et de la programmation. | Avis de pré-information (marché au-dessous du seuil d’intérêt communautaire). |
Commune de MORGEX. | Extrait d’un avis d’appel d’offres ouvert. Réalisation d’un bassin de rupture de pression du réseau communal d’adduction d’eau, à Montet. |
Commune de MORGEX. | Extrait d’un avis d’appel d’offres ouvert. Réaménagement de la route du château à La Ruine. |
Commune de VERRÈS – c/o Écoles élémentaires, 6, rue Cretier – 11029 VERRÈS – Tél. 01 25 92 93 24. | Avis de passation d’un marché public. |
Consortium d’amélioration foncière de Valpelline. | Avis d’appel d’offres ouvert. |
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SUPPLEMENTS
Supplement N° 1 du 04/02/2003 | (703 Kb 2' 56") |