Sommaire du bulletin


Aosta, 03/02/1998 N. 5
SOMMAIRE ET INDEX
Première Partie
Lois et règlements
Loi régionale n° 5 du 23 janvier 1998, portant modifications la loi régionale n° 10 du 10 avril 1985 (Création de l’Institut valdôtain de l’artisanat typique) déjà modifiée par la loi régionale n° 8 du 23 février 1993 et abrogation de la loi régionale n° 30 du 24 juin 1992.
Deuxième Partie
Actes du président du Gouvernement régional
Arrêté n° 21 du 14 janvier 1998, portant composition d’un jury.
Arrêté n° 26 du 16 janvier 1998, portant refus d’immatriculation au registre régional des organisations bénévoles.
Arrêté n° 27 du 16 janvier 1998, portant rectification de l’arrêté du président du Gouvernement régional n° 1040 du 4 août 1993 concernant l’autorisation de détenir et d’utiliser des sources radioactives et des appareils générateurs de radiations ionisantes accordée à la société Pavital Engineering S.p.A. de ONÉ DI FONTE (TV).
Arrêté n° 28 du 16 janvier 1998, portant nouvelle composition de la commission technique pour le développement et la réalisation du système sanitaire régional d’information.
Decreto 19 gennaio 1998, n. 29. Conferimento di incarico di capodistaccamento dei vigili del fuoco volontari di EXCENEX.
Decreto 19 gennaio 1998, n. 30. Conferimento di incarico di capodistaccamento dei vigili del fuoco volontari di VERRÈS.
Actes des assesseurs régionaux
Arrêté n° 1 du 12 janvier 1998, portant immatriculation de la société coopérative «Domaine Champagnolle a r.l.» au registre régional des sociétés coopératives et de leurs consortiums.
Arrêté n° 2 du 12 janvier 1998, portant immatriculation au registre du commerce.
Arrêté n° 3 du 12 janvier 1998, portant immatriculation au registre du commerce.
Assessorat du tourisme, du commerce et des sports
Arrêté n° 1 du 12 janvier 1998, portant composition de la commission technico-consultative chargée des pistes de ski visée à la LR n° 9 du 17 mars 1992.
Arrêté n° 2 du 13 janvier 1998, portant classement d’un établissement hôtelier pour la période 1998/1999.
Circulaires
Actes divers
Gouvernement régional
Délibération n° 4806 du 22 décembre 1997, portant approbation, avec modifications, de la variante du plan régulateur général en vigueur dans la commune de VALSAVARENCHE, adoptée par la délibération du conseil communal n° 7 du 19 février 1997.
Délibération n° 4807 du 22 décembre 1997, portant approbation, avec modifications, de la variante n° 1 du plan régulateur général en vigueur dans la com-mune de GIGNOD, adoptée par la délibération du conseil communal n° 50 du 30 décembre 1996.
Avis et communiqués
Assessorat de l’environnement, de l’urbanisme et des transports
Avis de dépôt d’une étude d’impact sur l’environnement. Plan d’urbanisme de détail. Plan d’urbanisme de détail «Mon Village Hermitage» en avenue IV novembre en commune de SAINT-VINCENT.
Troisième Partie
Avis de concours
Ville d’AOSTE. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un instructeur – caporal-chef – VI e grade – aire de la surveillance.
Commune de BRUSSON. Concours externe, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée (1 an), d’un instructeur administratif – VI e grade – 36 heures hebdomadaires – aire administrative et comptable.
Commune de BRUSSON. Concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d’un instructeur de direction – VII e grade – responsable de l’aire économique et financière.
Commune de CHAMBAVE. Concours externe sur titres et épreuves, pour le recrute-ment d’un chauffeur de bus scolaire, conducteur d’engins complexes, cantonnier, fontainier, fossoyeur à plein tem-ps, (V Q.F. D.P.R. 333/90 et de la Convention collettive nationale du travail du 06 juillet 1995.
Commune de GRESSONEY-SAINT-JEAN. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un ouvrier – cantonnier, IV e grade, aire tech-nique et de l’entretien, au sens du DPR n° 333/1990 et de la convention collective nationale du travail du 6 juillet 1995.
Commune de GRESSONEY-SAINT-JEAN. Publication du resultat d’un concours.
Commune de PRÉ-SAINT-DIDIER. Extrait d’avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement à temps partiel – 18 heures hebdo-madaires – d’un agent de bureau, IV e grade, aire admini-strative, au sens du RR n° 6/1996, du DPR n° 333/1990 et de la convention collective nationale du 6 juillet 1995.
Commune de VALGRISENCHE. Liste d’aptitude définitive du concours, sur titres et épreuves, ouvert en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un collaborateur professionnel – chauffeur ouvrier – (V e grade) – 36 heures hebdomadai-res.
Communauté de montagne Grand-Combin. Avis de concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un/une cuisinier/ère – IV e grade.
Annonces légales
Région autonome Vallée d’Aoste – Présidence du Gouvernement régional – Direction du système d’information. Avis d’appel d’offres ouvert – (fournitures au-dessous du seuil communautaire).
Région Autonome Vallée d’Aoste – Commune de NUS. Extrait d’avis d’appel d’offres.

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