Sommaire du bulletin


Aosta, 19/08/2008 N. 34
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président de la Région
Arrêté n° 335 du 30 juillet 2008, portant autorisation de donner un nom à une place dans la commune de BARD.
Arrêté n° 336 du 30 juillet 2008, portant autorisation d’attribuer le nom « Parc des Loisirs Pont-Saint-Martin/France » à un jardin public et le nom « Centro sportivo-culturale Ciudad de Bétera/España » à l’aire du palais des sports, dans la commune de PONT-SAINT-MARTIN.
Arrêté n° 342 du 4 août 2008, portant approbation, aux termes de l’art. 29 de la LR n° 11/1998 modifiée, du projet définitif des travaux d’élargissement et de rectification du tronçon du tracé de la RR n° 28 de Bionaz allant de la bifurcation pour Roven au pont sur l’Artanavaz, dans la commune de GIGNOD.
Arrêté n° 337 du 31 juillet 2008, portant remplacement de deux membres de la commission médicale « AOSTA 2 », chargée de la constatation de la qualité d’invalide civil au sens de la loi n° 295 du 15 octobre 1990, complétée aux fins de la constatation de la qualité de handicapé au sens de la loi n° 104 du 5 février 1992 et dont le siège est à SAINTCHRISTOPHE.
Arrêté n° 343 du 4 août 2008, portant approbation, aux termes de l’art. 29 de la LR n° 11/1998 modifiée, du projet définitif des travaux d’aménagement d’une nouvelle piste d’accès au site de Busseyaz destiné à accueillir un appareil de radionavigation aérienne, dans les communes d’AOSTE et de SAINT-CHRISTOPHE.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat du territoire et de l’environnement
Arrêté n° 10 du 23 juillet 2008, autorisant la construction et l’exploitation de la ligne électrique aérienne n° 533, à 15 kV, aux fins du branchement du poste de transformation sur poteau « Pardini », à Surpian, dans la commune de SAINTMARCEL.
Arrêté n° 11 du 25 juillet 2008, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Daniele CREA.
Arrêté n° 12 du 25 juillet 2008, portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Emanuele CIMMARUSTI.
Assessorat du tourisme, des sports, du commerce et des transports
Arrêté n° 60 du 4 août 2008, portant classement d’un établissement hôtelier au titre de la période août 2008/novembre 2009.
Actes des dirigeants de la Région
Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
Acte du dirigeant n° 2574 du 23 juin 2008, portant refus d’immatriculation de la fondation « Asilo Infantile Rigollet » de CHÂTILLON au Registre régional des organisations de bénévolat et des associations de promotion sociale, aux termes de l’art. 7 de la loi régionale n° 16 du 22 juillet 2005, relative à la réglementation du bénévolat et de l’associationnisme de promotion sociale.
Assessorat du territoire et de l’environnement
Acte du dirigeant n° 2946 du 14 juillet 2008, portant approbation d’une première liste de lignes électriques et autorisation définitive d’exploiter ces dernières, au sens de l’art. 23 de la loi régionale n° 32 du 15 décembre 2006.
Actes divers
Gouvernement régional
Délibération n° 2046 du 18 juillet 2008, rectifiant le budget prévisionnel 2008, le budget pluriannuel 2008/2010 et le budget de gestion de la Région, du fait de la modification de chapitres appartenant au même objectif programmatique.
Délibération n° 2047 du 18 juillet 2008, portant prélèvement de crédits du fonds de réserve pour les dépenses obligatoires du budget prévisionnel 2008 et du budget pluriannuel 2008/2010 de la Région et modification du budget de gestion.
Délibération n° 2048 du 18 juillet 2008, rectifiant le budget prévisionnel 2008, le budget pluriannuel 2008/2010 et le budget de gestion de la Région du fait de l’application de la loi régionale n° 6 du 2 avril 2008 relative à la modifications des lois régionales n° 21 du 4 septembre 2001 et n° 3 du 22 avril 2002 en matières d’élevage.
Délibération n° 2049 du 18 juillet 2008, portant rectification du budget prévisionnel 2008, du budget pluriannuel 2008/2010 et du budget de gestion de la Région, du fait de l’inscription de crédits alloués par l’État et par l’Union européenne.
Avis et communiqués
Lettre recommandée du 7 juillet 2008, réf. n° 14040/DTA, portant engagement de la procédure relative à l’autorisation environnementale intégrée, au sens du décret législatif n° 59/2005.
Actes émanant d'autres administrations
Avis relatifs à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A
Commune d’AOSTE. Avis relatif à l’attribution des box du marché couvert communal – AOSTE, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – réservés aux producteurs commerciaux (du lundi au samedi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – AOSTE (lundi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – AOSTE (mardi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – AOSTE (mercredi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – AOSTE (jeudi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – AOSTE (vendredi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – AOSTE (samedi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché de quartier du jeudi – avenue de la Paix – AOSTE.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché de quartier du mercredi – rue des Donneurs de Sang bénévoles– aire Ramolivaz – AOSTE.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché du mardi – site de l’ancien marché aux bestiaux – rue Garibaldi – rue des Victimes du travail – AOSTE.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché saisonnier de Noël – AOSTE.
Commune d’ANTEY-SAINT-ANDRÉ. Avis relatif à la délivrance de l’autorisation d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune d’AYAS. Avis relatif à la délivrance de l’autorisation d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune d’AYMAVILLES. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de DONNAS. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de LA SALLE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de LA THUILE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de NUS. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de PRÉ-SAINT-DIDIER. Avis relatif à la délivrance de l’autorisation d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de VALTOURNENCHE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) – Marché saisonnier (été et hiver) de VALTOURNENCHE (vendredi).
Commune de NUS. Délibération n° 48 du 25 juillet 2008, approuvant la variante non substantielle du PRGC n° 2 consistant dans la modification de l’art. 70 des NTA (Zones agricoles).
Commune de SAINT-MARCEL. Délibération n° 19 du 31 juillet 2008, portant approbation de la variante non substantielle du PRGC relative aux travaux d’élargissement de la route de Lillaz.
Troisième Partie
Avis de concours
Région autonome Vallée d’Aoste. Publication du résultat de l’avis de sélection, sur titres et épreuves, en vue de l’avancement d’un fonctionnaire appartenant à la catégorie C (position C1 ou C2) à un poste d’instructeur administratif (catégorie D – position D: cadre), à affecter à l’institut régional «A. Gervasone» de CHÂTILLON.
Commune de HÔNE. Publication des résultats du concours externe,sur épreuves pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à temps partiel (27 heures hebdomadaires) d’un collaborateur, catégorie C, position C1, à affecter à l’aire administrative.
Communauté de Montagne Mont Emilius Extrait d’un avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un collaborateur administratif, catégorie C, position économique C2 du statut unique régional, à 25 heures hebdomadaires.
Chambre valdôtaine des entreprises et des activités libérales. Extrait de l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à temps plein, d’un secrétaire (catégorie C, position C2 : collaborateur – première position salariale), dans le cadre de l’organigramme de la Chambre valdôtaine des entreprises et des activités libérales.
Istituto Zooprofilattico sperimentale del Piemonte, Liguria e Valle d’Aosta. Sélection externe – Assistant administratif (catégorie C).
Annonces légales
Communauté de Montagne Mont-Cervin. Extrait d’un avis d’appel d’offres ouvert.

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SUPPLEMENTS
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