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Sommaire du bulletin
| Aosta, 09/02/2010 |
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N. 6 |
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Arrêté n° 476 du 1er décembre 2009, | accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de l’association « ASPERT » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009. |
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Arrêté n° 477 du 1er décembre 2009, | accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de l’association « CSV » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009. |
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Arrêté n° 478 du 1er décembre 2009, | accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de l’association « DIAPSI » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009. |
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Arrêté n° 12 du 14 janvier 2010, | accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de la « Fédération régionale des associations de secouristes bénévoles de la Vallée d’Aoste » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009. |
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Assessorat du territoire et de l’environnement | |
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Arrêté n° 1 du 11 janvier 2010, | autorisant la reconstruction de la ligne électrique aérienne à 15 kV allant du poste dénommé « Pont- Serrand » au lieu-dit « Testa del caricatore », dans la commune de LA THUILE – ligne n° 558. |
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Arrêté n° 3 du 19 janvier 2010, | autorisant la pose de la ligne électrique souterraine n° 591, de 15 kV, en vue du raccordement du poste dénommé « Bien Faire » à Fachet, dans la commune de SARRE. |
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Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales | |
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Acte du dirigeant n° 5733 du 24 décembre 2009, | portant immatriculations au Registre régional des organisations de bénévolat et des associations de promotion sociale, ainsi que radiations dudit registre, aux termes de l’art. 7 de la loi régionale n° 16 du 22 juillet 2005, relative à la réglementation du bénévolat et de l’associationnisme de promotion sociale. |
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Assessorat du territoire et de l’environnement | |
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Acte du dirigeant n° 5959 du 30 décembre 2009, | portant modification non substantielle de l’autorisation environnementale intégrée délivrée à « Valeco SpA » de BRISSOGNE par l’acte du dirigeant n° 4494 du 30 octobre 2007 modifié et complété, au sens du décret législatif n° 59/2005 et de l’acte du dirigeant n° 2141 du 26 mai 2009. |
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Gouvernement régional | |
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Délibération n° 3812 du 30 décembre 2009, | portant avis positif, sous condition, quant à la compatibilité avec l’environnement du projet déposé par « Relais du Mont-Blanc s.r.l. », en vue de la réalisation du projet de développement hôtelier le long de la route du Grand-Ru, au hameau de La Saxe, dans la commune de COURMAYEUR. |
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Délibération n° 15 du 15 janvier 2010, | rectifiant le budget pluriannuel 2010/2012 et le budget de gestion de la Région du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base appartenant à la même aire homogène. |
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Région autonome Vallée d’Aoste. | Publication du résultat de sélection, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée (trois ans au maximum), d’agents techniques (catégorie C, position C2 : collaborateurs), dans le cadre de l’Administration régionale, au sens du quatrième alinéa bis de l’art. 7 de la LR n° 68/1989. |
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Commune d’ISSOGNE. | Intégration de l’extrait d’un concours publique, par épreuves pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un chef aire technique – de l’entretien et chauffeur – cat. B – position économique B3 – du statut unique régional (36 heures à la semaine) (publié sur le B.O.R. n° 3 du 19.01.2010). |
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Communauté de montagne Mont Cervin. | Liste d’aptitude de la sélection unique externe, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée, d’aide-collaborateurs – catégorie C position C1 – à temps complet et à temps partiel. |
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Commune de VILLENEUVE. | Extrait d’un avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement – 36 heures hebdomadaires – d’un Collaborateur préposé au service technique – position C2 du statut unique régional – Rectification partielle. |
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