Sommaire du bulletin

Aosta, 11/01/2011

N. 2

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 410 du 16 décembre 2010,

portant approbation, aux termes de l’art. 29 de la LR n° 11/1998 modifiée et complétée, du projet définitif des travaux de réalisation d’une nouvelle centrale thermique desservant la maison de jeu et l’hôtel Billia, dans la commune de Saint-Vincent.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat du budget, des finances et du patrimoine
	Acte du dirigeant n° 175 du 21 décembre 2010,	portant expropriation en faveur de l’Administration régionale des terrains situés dans la commune de Quart et nécessaires aux travaux d’élargissement de la décharge annexée au Centre régional de traitement des ordures ménagères et assimilés de Brissogne, quatrième tranche, ainsi que fixation des indemnités provisoires d’expropriation y afférentes, au sens de la LR n° 11 du 2 juillet 2004.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 3455 du 3 décembre 2010,	portant renouvellement, pour cinq ans, de l’accréditation de la structure située à Aoste, gérée par la coopérative sociale Arc-en-ciel d’Aoste et accueillant un centre de jour pour 20 personnes atteintes de troubles psychiatriques, au sens de la DGR n° 52/2010.

Délibération n° 3528 du 10 décembre 2010,

portant approbation, aux termes de l’art. 7 de la LR n° 47/2009, du plan complémentaire 2010 des travaux de sécurisation et de mise aux normes des bâtiments scolaires propriété des collectivités locales et financement de la dépense y afférente.

Délibération n° 3542 du 17 décembre 2010,

rectifiant le budget prévisionnel 2010/2012 et les budgets de gestion et de caisse de la Région, du fait de l’inscription des sommes versées par les collectivités locales à titre de remboursement des crédits excédentaires octroyés par la Région.

Délibération n° 3543 du 17 décembre 2010,

rectifiant le budget prévisionnel 2010/2012 et les budgets de gestion et de caisse de la Région, du fait de l’inscription de crédits alloués par l’État.

Actes émanant d'autres administrations

Commune de CHAMOIS.

Approbation variante générale du P.r.g.c.

Commune de SAINT-RHéMY-EN-BOSSES. Arrêté n° 1 du 6 octobre 2010,

portant déclassement d’un tronçon de la route communale de Laval, dans la commune de Saint-Rhémy-en-Bosses.

Troisième Partie

Avis de concours

Commune D’AYAS.

Extrait d’un avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à plein temps (36 heures hebdomadaires), d’un collaborateur/instructeur technique, catégorie c, position c2, aire technique.

Avis d'appels d'offres

Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles Département de l’agriculture.

Avis en vue de la concession des locaux à usage de barrestaurant situés à l’intérieur des Arènes de la Croix Noire, propriété régionale, dans la commune d’Aoste.

Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles. Service du développement des productions agro-alimentaires et des infrastructures

Avis de marché public à procédure ouverte. Travaux de réfection de la couverture du magasin de fruits propriété régionale utilisé par Cofruits de Saint-Pierre.

Décharger le bulletin en format PDF

(298 Kb 1' 14")