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Sommaire du bulletin

Aosta, 01/03/2011

N. 9

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes des assesseurs régionaux

	Assessorat du territoire et de l’environnement
	Arrêté n° 3 du 19 janvier 2011,	portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Stefano Charrère.

Arrêté n° 2 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Elisabetta Bottinelli.

Arrêté n° 4 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Maurizio D’Ippolito .

Arrêté n° 6 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Serena Gorret.

Arrêté n° 5 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alex Gaspard .

Arrêté n° 7 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Agostino Guarienti.

Arrêté n° 8 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Massimo Indelicato .

Arrêté n° 9 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à Mme Daniela Lombard.

Arrêté n° 10 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Roberto Maino.

Arrêté n° 12 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Fabio Pellissier.

Arrêté n° 14 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marco Zavattaro .

Arrêté n° 13 du 19 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Roger Tonetti.

Arrêté n° 15 du 20 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Marco Cauduro.

Arrêté n° 16 du 20 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Pietro Francisco.

Arrêté n° 17 du 20 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Mirko Garatti .

Arrêté n° 18 du 20 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Riccardo Mello Sartor .

Arrêté n° 19 du 20 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Federico Negro.

Arrêté n° 20 du 20 janvier 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Roberto Vercellin Nourissat .

Arrêté n° 22 du 3 février 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Paolo Fornelli.

Arrêté n° 23 du 3 février 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Andrea Persico.

Arrêté n° 24 du 3 febbraio 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Enrico Giamminuti.

Arrêté n° 25 du 3 febbraio 2011,

portant reconnaissance des fonctions de technicien en acoustique de l’environnement à M. Alberto Bibois.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat du budget, des finances et du patrimoine
	Acte du dirigeant n° 180 du 2 février 2011,	portant expropriation des terrains nécessaires aux travaux de récupération et de remise en état des levées protégeant les agglomérations de Buisson et de Fiernaz, dans la commune d’Antey-Saint-André, indication précise des terrains concernés par une servitude établie au profit de l’Administration régionale, ainsi que fixation des indemnités provisoires d’expropriation et de servitude y afférentes, au sens de la loi régionale n° 11 du 2 juillet 2004.

	Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
	Acte du dirigeant n° 340 du 26 janvier 2011,	portant approbation du classement régional définitif des montapédiatres de famille valable au titre de 2011, aux termes des art. 15 et 16 de l’Accord collectif national du 15 décembre 2005 réglementant les rapports avec les pédiatres de famille, modifié et complété.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 3474 du 3 décembre 2010,	portant nomination, aux termes de la l.r. n° 11/1997, de M. Fulvio Gorraz, M. Salvatore Luberto et M. Pier Eugenio Nebiolo en qualité de conseillers, de M. Massimo Terranova en qualité de Commissaire aux Comptes, au sein de “Fondazione della Regione Autonoma Valle d’Aosta/Vallée d’Aoste per la ricerca sul cancro” et désignation de M. Luigi D’Aquino en qualité de membre titulaire du Conseil des Commissaires aux Comptes de l’Union Valdôtaine des guides de haute montagne, pour un triennat.

Délibération n° 3566 du 17 décembre 2010,

portant nomination, aux termes de la l.r. n° 11/1997, de M. Francesco Grillo en qualité de conseiller, représentant de la Région au sein du Conseil d’administration de la société coopérative « la crotta di vegneron », pour un triennat.

Délibération n° 109 du 20 janvier 2011,

portant nomination, aux termes de la l.r. n° 11/1997, de M. Luciano Barisone en qualité de conseiller et de M. Marco Morelli en qualité de commissaire aux comptes, représentants de la Région au sein de la fondation film commission Vallée d’Aoste, pour une période de quatre ans.

Délibération n° 148 du 28 janvier 2011,

portant détermination de la valeur vénale moyenne des terrains agricoles valable pour 2011, d’après les données relatives à 2010, en application de l’art. 12 de la LR n° 44 du 11 novembre 1974, tel qu’il a été modifié par le septième alinéa de l’art. 34 de la LR n° 11 du 2 juillet 2004.

Délibération n° 194 du 4 février 2011,

rectifiant le budget prévisionnel 2011/2013 et le budget de gestion de la Région, du fait du financement du projet n° 17 de la Commune de Challand-Saint-Anselme (Réfection des réseaux d’égouts et d’adduction d’eau) visés au plan 2003/2005 des interventions FoSPI.

Délibération n° 182 du 28 janvier 2011,

portant nomination de MM. Roberto Gaudio, Ivo Joly, Giulio Moriondo et Francesco Pietro Cordone en qualité de représentants de la Région au sein du Centre de recherches et d’étude, de protection, de représentation et de valorisation de la viticulture de montapédiatres gne - CERVIM et désignation de MM. Alberto Luboz, Corrado Caputo , Federica Paesani, Bemjamin Visini, Stefano Distilli, Stefano Fracasso et Claudio Vercellin Nourissat en qualité de représentants de la Région au sein de l’Institut Régional a. Gervasone, aux termes de la l.r. N° 11/1997.

Délibération n° 195 du 4 février 2011,

rectifiant le budget prévisionnel 2011/2013 et le budget de gestion de la Région du fait du prélèvement de crédits du Fonds régional pour les politiques sociales.

Avis et communiqués

	Assessorat des activités productives
	Avis	Annexe de la délibération du Gouvernement régional n° 243 du 4 février 2011. Mesures régionales en faveur de la recherche et du développement.

Actes émanant d'autres administrations

Commune d’Aoste.

Avis relatif à l’attribution des box réservés aux commerçants dans le cadre du marché couvert communal (du lundi au samedi) - aoste, place des chevaliers de Vittorio Veneto.

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal – place des chevaliers de Vittorio Veneto - Aoste (jeudi).

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal – place des Chevaliers de Vittorio Veneto - Aoste (lundi).

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) - marché saisonnier de Noël – rue Vevey, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – Aoste.

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché du samedi – rue vevey, place des Chevaliers de Vittorio Veneto, rue Lucat – Aoste.

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché de quartier du lundi – rue du mont-Fallère – Aoste.

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché de quartier du mercredi – rue des Donneurs de sang bénévoles – Aoste.

Commune d’Aoste.

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché de quartier du jeudi – avenue de la Paix - Aoste.

Commune d’ANTEY-SAINT-ANDRE'

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements).

Commune de Gaby

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements).

Commune de LA THUILE

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sue la voie publique du type A (occupation d’emplacements).

Commune de Nus

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements).

Commune de Pré-Saint-Didier

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements).

Commune de Valtournenche

Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché saisonnier du vendredi (été et hiver).

Troisième Partie

Avis de concours

Région autonome Vallée d’Aoste.

Publication du résultat du concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un dirigeant de deuxième niveau (catégorie unique de direction), en première affectation au Service de la réglementation technique des véhicules, dans le cadre de l’organigramme du Gouvernement régional.

ARPA Vallée d’Aoste.

Extrait de l’avis de concours externe, sur titres et épreuves, en vue du recrutement, sous contrat a durée indéterminée, d’un collaborateur technique professionnel - catégorie D, dans le cadre de l’organigramme de l’Agence régionale pour la protection de l’environnement (ARPA) - secteur eaux division eaux souterraines.

Office regional du tourisme.

Extrait de l’avis de concours externe, sur epreuves, reserve aux personnes appartenentes aux categories visees a l’article n. 1 de la loi 12 mars 1999, n. 68, pour le recrutement, sous contrat a duree indeterminee - temps complet, de deux informateurs touristiques (categorie b – position b2), a affecter aux offices du tourisme d’Etroubles et de Pont-Saint-Martin .

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