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Sommaire du bulletin
| Aosta, 30/08/2011 |
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N. 36 |
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Arrêté n° 218 du 26 juillet 2011, | portant dépôt à la maison communale de VERRAYES de la documentation relative au nouveau périmètre du territoire du consortium d’amélioration foncière « Chavacourt » dont le siège est situé dans cette commune. |
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Présidence de la Région | |
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Avis | Avis public concernant la procédure pour l’élection du médiateur auprès du Conseil régional de la Vallée d’Aoste (Loi régionale n° 17 du 28 août 2001). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (lundi). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (mardi). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (mercredi). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (jeudi). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (vendredi). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (samedi). |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché de quartier du lundi – rue du Mont-Fallère – aoste. |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du mardi – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste. |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du mardi (site de l’ancien marché aux bestiaux) – rue Garibaldi et rue des Victimes du Travail – aoste. |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du quartier du mercredi – parking de la rue Saint-Martin-de-Corléans – AOSTE |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du quartier du jeudi – avenue de la Paix – AOSTE. |
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Commune d’AOSTE. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché saisonnier de Noël – rue Vevey, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste. |
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Commune d’Antey -Saint -André. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupat d’emplacements). |
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Commune de Donnas. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). |
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Commune de Nus. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). |
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Commune de Pré-Saint -Didier . | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). |
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Commune de Valtournenche. | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) marché saisonnier du vendredi (été et hiver). |
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Commune de Verrayes . | Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements). |
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Unité sanitaire locale. Délibération du directeur général n° 1063 du 25 juillet 2011, | portant approbation du classement définitif 2011 des vétérinaires, aux termes du dixième alinéa de l’art. 21 de l’accord collectif national rendu applicable par l’acte du 29 juillet 2009, réf. n° 95/CSR, modifié et complété. |
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Agence régionale pour la protection de l’environnement. Acte du directeur général n° 74 du 13 juin 2011, | portant approbation des comptes 2010. |
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ARPE Vallée d’Aoste. | Extrait de l’avis de concours, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat exclusif a durée indéterminée, d’un assistent administratif – catégorie C de la convention de travail pour le personnel du service sanitaire national , dans le cadre de l’organigramme de L’ARPA - secteur administratif – bureau du personnel. |
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Région autonome Vallée d’Aoste. Direction de l’aide aux entreprises, de la recherche, de la qualité et de la formation professionnelle. | Résultat d’un appel d’offres ouvert relatif au service d’assistance technique dans le cadre de l’élaboration du suivi et de la vérification des activités a), c) et d) de l’axe 1 « Recherche, développement, innovation et entrepreneuriat » et de l’activité b) de l’axe 2 « Promotion du développement durable » du POR FEDER « Compétitivité régionale » 2007/2013 |
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