Sommaire du bulletin


Aosta, 15/11/2011 N. 47
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles
Arrêté n° 12 du 18 octobre 2011, autorisant le déroulement, les 28, 29 et 30 octobre 2011, d’une manifestation de pêche No Kill, avec remise à l’eau immédiate des poissons, dans un tronçon de la Doire Baltée et du Lys.
Actes du président de la Région
Arrêté n° 305 du 18 octobre 2011, modifiant l’arrêté du président de la Région n° 439/2009 portant nomination des membres du Conseil des politiques du travail visé à l’art. 6 de la loi régionale n° 7 du 31 mars 2003.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat des activités productives
Arrêté n° 7 du 21 octobre 2011, portant nomination des membres du jury chargé d’apprécier l’affiche de la 1012e Foire de Saint-Ours et de la 1012e Foire de Saint-Ours de Donnas.
Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional
Gouvernement régional
Délibération n° 2396 du 21 octobre 2011, portant désaffectation du vestige de la RR n° 38 d’Arpuilles, situé à Champailler, dans la commune d’Aoste, et inscrit au cadastre des terrains à la Feuille n° 24, parcelles nos 1686 et 1691, et approbation de la vente dudit vestige à M. Giovanni Corso et à Mme Roberta Francorsi, au sens de la LR n° 12/1997 modifiée, ainsi que constatation et recouvrement de la somme y afférente.
Avis et communiqués
Actes émanant d'autres administrations
Commune d’AYMAVILLES. Délibération n° 23 du 27 octobre 2011, portant examen des observations présentées et approbation de la variante non substantielle n° 22 du PRGC en vigueur, relative aux travaux de requalification du tissu urbain du hameau de Vercellod, dans la commune d’AYMAVILLES.
Commune de BRISSOGNE. Délibération n° 35 du 19 octobre 2011, portant examen et approbation de variantes non substantielles du PRGC en vigueur.
Commune de BRISSOGNE. Délibération n° 36 du 19 octobre 2011, portant examen des observations présentées au sujet de la variante non substantielle relative à la réalisation d’îlots équipés de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets des communes du ressort de la Communauté de montagne Mont-Emilius et approbation de ladite variante.
Commune de CHAMPDEPRAZ. Délibération n° 46 du 25 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle du PRGC, relative aux travaux de construction de la route communale allant du hameau de Capiron aux hameaux de Crestaz, de Cugnon, deLosson et d’Hérin, ainsi que de l’avant-projet pour l’établissement du plan préliminaire FoSPI 2013/2015.
Commune de CHARVENSOD. Délibération n° 34 du 25 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle du PRGC relative aux travaux de réaménagement d’un bâtiment propriété de la Commune, affecté actuellement à hangar et destiné à accueillir le siège des sapeurs-pompiers volontaires.
Commune de CHARVENSOD. Délibération n° 35 du 25 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle du PRGC relative aux travaux de réalisation d’îlots équipés de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets.
Commune de Fénis. Délibération n° 59 du 25 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle n° 24 du PRGC.
Commune de Gressan. Délibération n° 43 du 21 octobre 2011, portant examen des observations au sujet de la variante non substantielle n° 20 du PRGC relative aux travaux de réalisation du nouveau bâtiment scolaire du chef-lieu et approbation définitive de ladite variante.
Commune de Gressan. Délibération n° 44 du 21 octobre 2011, portant examen des observations au sujet de la variante non substantielle n° 21 du PRGC relative aux travaux de réalisation d’îlots équipés pour la collecte des déchets des communes du ressort de la Communauté de montagne Mont-Emilius et approbation définitive de ladite variante.
Commune de La Thuile. Acte n° 1 du 24 octobre 2011, portant expropriation des biens immeubles nécessaires aux travaux de régulation des eaux à Thovex.
Commune de NUS. Délibération n° 86 du 27 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle n° 10 du PRGC relative aux travaux de réalisation d’îlots équipés de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets des communes du ressort de la Communauté de montagne Mont-Emilius.
Commune de Pollein. Délibération n° 40 du 21 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle du PRGC, relative aux travaux de réalisation d’îlots équipés de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets des communes du ressort de la Communauté de montagne Mont-Emilius, aux termes de l’art. 16 de la loi régionale n° 11/1998.
Commune de Saint-Christophe. Délibération n° 43 du 28 octobre 2011, portant examen des observations présentées au sujet de la variante non substantielle du PRGC relative aux travaux de mise aux normes et d’élargissement de la route reliant Senin et Sorreley (CUP I77H11000110006) et approbation de ladite variante.
Commune de SAINT-MARCEL. Délibération n° 39 du 21 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle du PRG en vigueur relative aux destinations admises dans les zones du type B.
Commune de SAINT-MARCEL. Délibération n° 40 du 21 octobre 2011, portant approbation de la variante non substantielle du PRG relative à la réalisation d’îlots équipés de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets des communes du ressort de la Communauté de montagne Mont- Emilius.
Troisième Partie
Avis de concours
Région autonome Vallée d’Aoste. Extrait de l’avis de concours externe, sur titres et épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un opérateur spécialisé - agent de bureau (catégorie B - position B2) à affecter au Département de l’innovation et de la technologie, dans le cadre de l’organigramme du Gouvernement régional.

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