Sommaire du bulletin


Aosta, 03/03/1998 N. 9
SOMMAIRE ET INDEX
Deuxième Partie
Actes du président du Gouvernement régional
Arrêté n° 90 du 10 février 1998, portant constitution du groupe de travail du programme d’éducation scolaire dénommé «Scuola Sicura».
Arrêté n° 92 du 12 février 1998, portant composition de la Commission sanitaire régionale pour l’établissement des programmes d’éradication de la tuberculose, de la brucellose et de la leucose dans les élevages, visée à l’art. 2 de la LR n° 39/1997.
Ordonnance n° 95 du 16 février 1998, portant mesures de prophylaxie contre l’anémie infectieuse des équidés pour 1998.
Arrêté n° 98 du 16 février 1998, portant nomination des membres, titulaires et suppléants, de la commission régionale chargée de relever les prix en vue des révisions des paramètres y afférents, en application de la délibération du Gouvernement régional n° 3784 du 27 octobre 1997.
Actes des assesseurs régionaux
Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles
Arrêté n° 2 du 11 février 1998, portant le projet d’exécution relatif à la construction d’une ligne électrique à usage rural dans la commune de PERLOZ.
Assessorat du tourisme, du commerce et des sports
Arrêté n° 3 du 2 février 1998, portant adoption du classement visé à la LR n° 12/1995.
Arrêté n° 6 du 9 février 1998, portant mesures en matière d’exercice de pistes de ski affectées à usage public au sens de la LR n° 9 du 17 mars 1992.
Actes divers
Gouvernement régional
Délibération n° 247 du 2 février 1998, portant report de l’effectivité de l’appréciation positive conditionnée de la compatibilité avec l’environnement du projet d’achèvement de la route communale pour Cha-lambé, dans la commune d’OYACE, visé à la délibération du Gouvernement régional n° 9181 du 10 novembre 1995.
Délibération n° 248 du 2 février 1998, portant report de l’effectivité de l’appréciation positive conditionnée de la compatibilité avec l’environnement du projet de réalisation d’un chemin rural au hameau de Fussé, dans la commune de CHAMPDEPRAZ, visé à la délibération du Gouvernement régional n° 9402 du 12 novembre 1993.
Délibération n° 320 du 9 février 1998, portant prélèvement de crédits du fonds de réserve de caisse de l’année 1998.
Délibération n° 321 du 9 février 1998, portant réaffectation de sommes éliminées du compte des restes à payer pour péremption administrative et réclamées par les créanciers. Prélèvement de crédits du fonds de réserve et rectification de la délibération du Govuernement régional n° 239 du 2 février 1998.
Deliberazione 9 febbraio 1998, n. 323. Prelievo di somma dal «Fondo di solidarietà regionale per interventi in occasione del verificarsi di eventi calamito-si». Anno 1998. Modifica della delibera del 30.12.1997,
Délibération n° 324 du 9 février 1998, rectifiant le budget prévisionnel 1998 de la Région du fait de l’inscription de crédits alloués par l’État et modifiant le budget de gestion visé à la délibération du Gouverne-ment régional n° 4853 du 30 décembre 1997.
Conseil régional
Délibération n° 2942/X du 21 janvier 1998, modifiant le plan triennal 1997-1998-1999 des travaux publics exécutés par les collectivités locales en faveur des personnes âgées, infirmes et handicapées, au sens de la loi régionale n° 80 du 21 décembre 1990, approuvé par la délibération n° 2711/X du 24 juillet 1997.
Délibération n° 2952/X du 11 février 1998, portant adoption du programme des activités 1998 de la Conférence régionale pour la condition féminine.
Délibération n° 2953/X du 11 février 1998, portant élection d’un représentant de la Région en vue de sa nomination en qualité de membre de la Commission régionale pour le travail à domicile.
Délibération n° 2954/X du 11 février 1998, portant octroi d’un financement de 80 500 000 L à l’Administration communale de BRISSOGNE, aux termes de la loi régionale n° 27 du 27 juin 1986, pour l’achat d’un immeuble et du terrain annexé, destinés à accueillir des bureaux communaux et des activités socio-culturelles. Financement de la dépense y afférente.
Délibération n° 2955/X du 11 février 1998, portant détermination des subventions pour chaque unité de bovin adulte (U.B.A.) destinées aux élevages ayant obtenu le statut de cheptel officiellement indemne au titre de la campagne d’amélioration de l’état sanitaire du bétail 1996/1997, au sens de la loi régionale n° 66 du 7 novembre 1994.
Avis et communiqués
Troisième Partie
Avis de concours
Commune de COGNE. Liste d’aptitude finale.
Commune de SAINT-VINCENT. Extrait d’avis de concours - Projet objectif : recrutement sous contrat à durée déterminée d’un chauffeur de bus scolaire et de gros véhicules – ouvrier spécialisé chargé de l’entretien des véhicules – V grade.
Commune de SAINT-VINCENT. Extrait d’avis de concours – Projet objectif : recrutement sous contrat à durée déterminée de 2 géomètres – VI grade.
Commune de PONT-SAINT-MARTIN – Secrétariat. Avis de sélection, sur épreuves, en vue de l’établissement d’une liste d’aptitude pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée, d’un collaborateur professionnel préposé à l’enregistrement de données sur ordinateur – 5e grade.
Deuxième Partie
Actes divers
Communauté de Montagne Grand Combin, portant approbation du procès-verbal du jury du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée d’un instructeur, 8ª q.f., aire technique et de l’entretien.
Troisième Partie
Annonces légales
Région Autonome Vallée d’Aoste. Avis de vente d’immeubles par voie de marché negocie (3e alinéa de l’art. 13 de la L.R. n° 12 du 10 avril 1997).
Commune de COGNE. Extrait d’avis d’appel d’offres ouvert.
Commune de COGNE. Extrait d’avis d’appel d’offres ouvert.
Commune de GABY. ERRATA. L’avis d’appel d’offres ci après a été erronément publié au B.O. n° 7 du 17 février 1998 et il est, par conséquent, publié de nouveau dans ce numéro. Extrait d’avis d’appel d’offres ouvert.
Région autonome Vallée d’Aoste – Commune de SAINT-DENIS. Publication du résultat d’un appel d’offres ouvert.

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SUPPLEMENTS
Supplement N° 1 du 09/03/1998    
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