Sommaire du bulletin

Aosta, 21/01/2014

N. 3

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 2093 du 20 décembre 2013,	rectifiant les budgets prévisionnel et de gestion 2013/2015 de la Région du fait de l’application de la LR n° 20 du 18 décembre 2013 portant refinancement au titre de 2013 des dépenses prévues par les lois régionales en matière de soutien aux familles et constitution d’un fonds de roulement pour le microcrédit, ainsi que modification de la loi régionale n° 4 du 15 février 2010 (Aides régionales pour les dépenses d’énergie domestique et modifiant la loi régionale n° 2 du 18 janvier 2010).

Avis et communiqués

	Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
	Avis	Avis de convocation de la séance de la Conférence régionale pour le bénévolat et l’associationnisme de promotion sociale (Loi régionale n° 16 du 22 juillet 2005).

Actes émanant d'autres administrations

Commune de SARRE. Délibération n° 232 du 13 décembre 2013,

portant examen des observations sur la variante non substantielle n° 20 du PRGC relative aux travaux de réaménagement du réseau routier à La Grenade et approbation de celle-ci.

Parc Naturel du Mont-Avic. Avis

Avis de dépôt du rapport environnemental au sujet de l’Évaluation environnementale stratégiques (ÉES) du Plan de Gestion Territoriale (PGT) du Parc Naturel du Mont-Avic (L.R. n° 16/2004, art. 10).

	Unité sanitaire locale
	Agence USL de la Vallée d'Aoste. Délibération du directeur général n° 1347 du 23 décembre 2013,	portant avis de vacance d’un poste dans la zone no 1 du district socio-sanitaire n° 3, en application de l’art. 6 de l’accord régional approuvé par les délibérations du Gouvernement régional n° 1028 du 20 avril 2007 et n° 3854 du 30 décembre 2008.