Sommaire du bulletin

Aosta, 07/01/2015

N. 1

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 490 du 5 décembre 2014,

modifiant l’arrêté du président de la Région n° 562/2008 (Composition, au sens du DPCM du 21 décembre 2007, du Comité régional de coordination en matière de sécurité et de santé sur les lieux de travail visé à la délibération du Gouvernement régional n° 3211 du 7 novembre 2008).

Arrêté n° 491 du 9 décembre 2014,

portant nomination des membres du Conseil des politiques du travail visé à l’art. 6 de la loi régionale n° 7 du 31 mars 2003.

Arrêté n° 502 du 22 décembre 2014,

portant limites et interdictions en matière de circulation des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total maximum autorisé, des convois exceptionnels et des véhicules de transport de matières dangereuses, applicables en dehors des agglomérations pendant les jours de fête et certains autres jours au titre de 2015.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat de l’agriculture et des ressources naturelles
	Acte du dirigeant n° 5067 du 4 décembre 2014,	portant complément de la liste régionale approuvée par l’acte du dirigeant n° 809/2012 et énumérant les mentions « Vigne » ou « Vigna » que peuvent revendiquer les vignobles de l’appellation « Vallée d’Aoste » ou « Valle d’Aosta » au titre de la campagne viticole 2014/2015.

Avis et communiqués

	Assessorat des activités productives, de l’énergie et des politiques du travail
	Avis d’immatriculation d’une société coopérative au Registre régional des entreprises coopératives, au sens de la LR n° 27/1998 modifiée.	Soc. Coop. Guide del Cervino