Instruments de programmation

Instruments régionaux :  

• Plan territorial paysager de la Vallée d’Aoste (PTP) – (LR n° 13/1998);
• La nouvelle action du Gouvernement régional 2006-2008 (Programme de législature);
• Plan régional économique et financier 2006-2008 (Prefin);
• Plan triennal 2004-2006 – Département du système d’information;
• Premier plan des actions comportant la réalisation de travaux d’intérêt régional majeur ( Grands travaux);
• Plan d’intégration et d’action environnementale (PIAA);
• Programme régional prévisionnel des travaux publics au titre de la période 2005/2007 ;
• Programme régional prévisionnel des travaux publics au titre de la période 2007/2009 ;
• Programme opérationnel régional des travaux publics au titre de 2005 ;
• Programme opérationnel régional des travaux publics au titre de 2006 ;
• Programme opérationnel régional des travaux publics au titre de 2007;
• Plan de protection des eaux ;
• Programme triennal de prévention des risques hydrogéologiques 2005-2007 ;
• Programme d’études pour la protection du sol ;
• Plan des activités d’extraction ;
• Plan de requalification des biens paysagers, urbanistiques et environnementaux ;
• Plan régional de gestion des déchets ;
• Fonds pour les plans spéciaux d'investissement (FOSPI) 2005-2007;
• Fonds pour les plans spéciaux d’investissement (FOSPI) 2006-2008 ;
• Plan décennal d’actions pour le renouveau de la ville d’Aoste, moderne chef-lieu régional ;
• Plan sexennal d’actions pour la requalification de Saint-Vincent
• Plan programmatique 2006 de l’ Agence régionale pour le logement (ARER) ;
• Programme 2005-2007 des travaux en matière de biens culturels ;
• Aides régionales pour la valorisation des itinéraires historiques, des sites célèbres et des lieux de l’histoire et des lieux de la littérature (LR n° 18/2002) ;
• Plan de développement rural 2000-2006 (PSR) ;
• Plan général de la sylviculture ;
• Plan des chantiers forestiers 2006 ;
• Plan des chantiers forestiers 2007 ;
• Interventions financières pour la reconstitution des peuplements forestiers endommagés par des calamités naturelles (LR n° 32/1991) ;
• Actions en matière d’aménagements hydrauliques et forestiers et de protection du sol (LR n° 67/1992) ;
• Plan régional socio-sanitaire de la Vallée d’Aoste 2002-2004 ;
• Plan régional pour la santé et le bien-être social 2006-2008 ;
• Actions en matière de construction de bâtiments sanitaires découlant de l’accord passé avec le Ministère de la santé en 2005 (Loi n° 67/1998) ;
• Actions en matière de construction de bâtiments destinés à l’aide sociale. Plan de répartition des ressources financières au titre de la période 2004-2008 ;
• Interventions financières en matière de travaux publics relatifs à l’assistance des personnes âgées, infirmes et handicapées (LR n° 80/1990) ;
• Plan des déplacements urbains et non urbains ;
• Actions pour le développement de l’alpinisme et des randonnées (LR n° 4/2004) ;
• Mesures régionales visant à favoriser la pratique du golf en Vallée d'Aoste (LR n° 43/1999) ;
• Mesures régionales en faveur de l’essor des installations à câble et des structures de service y afférentes (LR n° 8/2004) ;
• N ouvelles dispositions en matière d’actions régionales pour la promotion de l’utilisation rat ionnelle de l'énergie (LR n° 3/2006) ;
• P lan énergétique et environnemental de la Vallée d’Aoste relatif aux chaînes énergétiques stationnaires   ;
• Programme pour le développement de l’industrie et de l’artisanat au titre de la période 2004-2006 ;
• Plan triennal de politique du travail et de formation professionnelle 2004-2006.    

Instruments nationaux :  

• Plan de bassin du Pô ;
• Plan des interventions extraordinaires (Plan relatif à l’inondation de l’an 2000).  

Instruments communautaires :  

• Document de programmation unique – Docup Objectif 2, 2000-2006 ;
• Plan de développement rural 2000-2006 (PSR) ;
• Programme Leader Plus Vallée d’Aoste 2000-2006 ;
• Equal ;
• Programme opérationnel régional – Fonds social européen. Objectif 3 - 2000-2006, Région autonome Vallée d’Aoste ;
• Programme d’initiative communautaire - Interreg III A Italie-France 2000-2006 ;
• Programme d’initiative communautaire - Interreg III A Italie-Suisse 2000-2006 ;
• Programme d’initiative communautaire - Interreg III B Medocc 2000-2006 ;
• Programme d’initiative communautaire - Interreg III B Espace alpin 2000-2006 ;
• Programme d’actions novatrices Vinces ;
• Life.

Instruments de coopération institutionnelle État-Régions: