Instruments de programmation

Instruments régionaux :  

  • Plan territorial paysager de la Vallée d’Aoste (PTP) – (LR n° 13/1998);
  • La nouvelle action du Gouvernement régional 2006-2008 (Programme de législature);
  • Plan régional économique et financier 2006-2008 (Prefin);
  • Plan triennal 2004-2006 – Département du système d’information;
  • Premier plan des actions comportant la réalisation de travaux d’intérêt régional majeur ( Grands travaux);
  • Plan d’intégration et d’action environnementale (PIAA);
  • Programme régional prévisionnel des travaux publics au titre de la période 2005/2007 ;
  • Programme régional prévisionnel des travaux publics au titre de la période 2007/2009 ;
  • Programme opérationnel régional des travaux publics au titre de 2005 ;
  • Programme opérationnel régional des travaux publics au titre de 2006 ;
  • Programme opérationnel régional des travaux publics au titre de 2007;
  • Plan de protection des eaux ;
  • Programme triennal de prévention des risques hydrogéologiques 2005-2007 ;
  • Programme d’études pour la protection du sol ;
  • Plan des activités d’extraction ;
  • Plan de requalification des biens paysagers, urbanistiques et environnementaux ;
  • Plan régional de gestion des déchets ;
  • Fonds pour les plans spéciaux d'investissement (FOSPI) 2005-2007;
  • Fonds pour les plans spéciaux d’investissement (FOSPI) 2006-2008 ;
  • Plan décennal d’actions pour le renouveau de la ville d’Aoste, moderne chef-lieu régional ;
  • Plan sexennal d’actions pour la requalification de Saint-Vincent
  • Plan programmatique 2006 de l’ Agence régionale pour le logement (ARER) ;
  • Programme 2005-2007 des travaux en matière de biens culturels ;
  • Aides régionales pour la valorisation des itinéraires historiques, des sites célèbres et des lieux de l’histoire et des lieux de la littérature (LR n° 18/2002) ;
  • Plan de développement rural 2000-2006 (PSR) ;
  • Plan général de la sylviculture ;
  • Plan des chantiers forestiers 2006 ;
  • Plan des chantiers forestiers 2007 ;
  • Interventions financières pour la reconstitution des peuplements forestiers endommagés par des calamités naturelles (LR n° 32/1991) ;
  • Actions en matière d’aménagements hydrauliques et forestiers et de protection du sol (LR n° 67/1992) ;
  • Plan régional socio-sanitaire de la Vallée d’Aoste 2002-2004 ;
  • Plan régional pour la santé et le bien-être social 2006-2008 ;
  • Actions en matière de construction de bâtiments sanitaires découlant de l’accord passé avec le Ministère de la santé en 2005 (Loi n° 67/1998) ;
  • Actions en matière de construction de bâtiments destinés à l’aide sociale. Plan de répartition des ressources financières au titre de la période 2004-2008 ;
  • Interventions financières en matière de travaux publics relatifs à l’assistance des personnes âgées, infirmes et handicapées (LR n° 80/1990) ;
  • Plan des déplacements urbains et non urbains ;
  • Actions pour le développement de l’alpinisme et des randonnées (LR n° 4/2004) ;
  • Mesures régionales visant à favoriser la pratique du golf en Vallée d'Aoste (LR n° 43/1999) ;
  • Mesures régionales en faveur de l’essor des installations à câble et des structures de service y afférentes (LR n° 8/2004) ;
  • N ouvelles dispositions en matière d’actions régionales pour la promotion de l’utilisation rat ionnelle de l'énergie (LR n° 3/2006) ;
  • P lan énergétique et environnemental de la Vallée d’Aoste relatif aux chaînes énergétiques stationnaires   ;
  • Programme pour le développement de l’industrie et de l’artisanat au titre de la période 2004-2006 ;
  • Plan triennal de politique du travail et de formation professionnelle 2004-2006.    

Instruments nationaux :  

  • Plan de bassin du Pô ;
  • Plan des interventions extraordinaires (Plan relatif à l’inondation de l’an 2000).  

Instruments communautaires :  

  • Document de programmation unique – Docup Objectif 2, 2000-2006 ;
  • Plan de développement rural 2000-2006 (PSR) ;
  • Programme Leader Plus Vallée d’Aoste 2000-2006 ;
  • Equal ;
  • Programme opérationnel régional – Fonds social européen. Objectif 3 - 2000-2006, Région autonome Vallée d’Aoste ;
  • Programme d’initiative communautaire - Interreg III A Italie-France 2000-2006 ;
  • Programme d’initiative communautaire - Interreg III A Italie-Suisse 2000-2006 ;
  • Programme d’initiative communautaire - Interreg III B Medocc 2000-2006 ;
  • Programme d’initiative communautaire - Interreg III B Espace alpin 2000-2006 ;
  • Programme d’actions novatrices Vinces ;
  • Life.

Instruments de coopération institutionnelle État-Régions:

  • Accord institutionnel de programme;
  • Accord de programme-cadre pour la reconversion du site de l’ancienne Ilva Cogne ;
  • Accord de programme-cadre pour la mise aux normes et l’amélioration du système de transport ferroviaire Aoste-Turin ;
  • Accord de programme-cadre pour la protection des eaux et la gestion intégrée des ressources hydriques ;
  • Acte complétant l’accord de programme-cadre pour la reconversion du site de l’ancienne Ilva Cogne ;
  • Accord de programme-cadre en matière de gouvernement en ligne et de société de l’information ;
  • Accord de programme-cadre sur l’accessibilité du système aéroportuaire ;

 



Retour en haut