Sommaire du bulletin

Aosta, 21/12/2021

N. 65

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 446 du 6 octobre 2021,

portant nomination de la présidente du Comité régional pour les rapports avec les syndicats (CRRS), au sens de l’art. 53 bis de la loi régionale n° 22 du 23 juillet 2010.

Arrêté n° 578 du 25 novembre 2021,

portant nomination de M. MassimoUBERTI en qualité de directeur général de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste pour une période de trois ans à compter du 1er décembre 2021 ou de la date de passation du contrat y afférent, si ladite date est postérieure.

Arrêté n° 579 du 25 novembre 2021,

portant retrait de la nomination de la présidente du Comité régional pour les rapports avec les syndicats (CRRS), au sens de l’art. 53 bis de la loi régionale n° 22 du 23 juillet 2010.

Arrêté n° 582 du 30 novembre 2021,

reconnaissant, pour trente ans, au Consortium d’amélioration foncière La Colline de Saint-Marcel, dont le siège est dans la commune de SAINT-MARCEL, le droit de dériver, par concession, les eaux de différentes sources situées dans ladite commune, à usage d’irrigation et domestique, ainsi que pour la production de force motrice.

Ordonnance n° 601 du 7 décembre 2021,

portant retrait de l’ordonnance n° 399 du 11 septembre 2021 relative aux mesures de prévention et de gestion de l’urgence épidémiologique liée à la COVID-19 et prise au sens de l’art. 32 de la loi n° 833 du 23 décembre 1978.

Actes des dirigeants de la Région

	Assessorat des Finances, de l’Innovation, des Ouvrages publics et du Territoire
	Ordonnance n° 9 du 6 décembre 2021,	portant approbation du projet d’exécution et liquidation du service de conception y afférent et de coordination de la sécurité pendant la phase de conception des ouvrages, en vue de l’aménagement, dans le cadre du centre hospitalier régional « Umberto Parini » d’Aoste, du préfabriqué dénommé « Blocco C1 ».

Avis et communiqués

	Unité sanitaire locale
	Agence USL de la Vallée d’Aoste.. Avis de tirage au sort	Avis de tirage au sort des membres des jury des cinq concours externes, sur titres et épreuves, organisés en vue de pourvoir des postes vacants à l’organigramme de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Actes émanant d'autres administrations

Commune d’ALLEIN. Délibération n° 28 du 29 novembre 2021,

portant approbation de la variante non substantielle n° 1 du plan régulateur général communal.

Commune d’OYACE. Délibération n° 36 du 25 novembre 2021,

portant modification des statuts communaux.

Commune de QUART. Délibération du Conseil communal n° 65 du 30 novembre 2021,

portant approbation de modifications des statuts communaux.

Commune de SAINT-OYEN. Délibération n° 26 du 30 novembre 2021,

portant examen des observations au sujet de la variante non substantielle n° 16 du PRGC, relative à la modification de l’art. 33 (Voirie) des normes techniques d’application, et approbation de ladite variante, aux termes de l’art. 16 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998.

Unité des Communes valdôtaines Mont-Cervin.

Statuts.

Troisième Partie

Avis de concours

	Présidence de la Région
	Appel à candidatures	Appel à candidatures en vue de la nomination, au titre de la période allant du 1er février 2022 au 31 janvier 2026, du Président du Comité régional pour les rapports avec les syndicats visé à l’art. 53 bis de la loi régionale n° 22 du 23 juillet 2010.

	Unité sanitaire locale
	Agence USL de la Vallée d’Aoste. Concours externe	Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant sanitaire (secteur « Médecine diagnostique et des services » – discipline « Médecine légale »), à affecter à la structure complexe « Médecine légale », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Agence USL de la Vallée d’Aoste. Concours externe

Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de trois médecins – dirigeants sanitaires (secteur « Médecine diagnostique et des services» – discipline « Radiodiagnostic »), à affecter à la structure complexe « Radiologie diagnostique et interventionnelle», dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

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