Le Schéma de Développement Durable EMB

TABLE DES MATIERES

PREAMBULE

INTRODUCTION

  • Contexte
  • Le SDD et ses objectifs
  • Objectifs formels du SDD
  • Enjeux du SDD
  • Objectifs du modèle de développement durable retenu pour l’EMB
  • Stratégies et politiques du SDD
  • Méthode d’élaboration du SDD
  • SDD, une démarche participative
  • Intérêt de la démarche participative
  • La démarche participative dans l’élaboration du SDD EMB
  • SDD, une démarche évolutive
  • Eléments de référence repris dans le présent document
 

 

PERIMETRE DE L'EMB ET CHAMP D'APPLICATION DU SDD

  • Etudes de base
  • Esquisse du périmètre provisoire
  • Stratégies communes de sauvegarde des milieux sensibles et des paysages
  • Périmètre de l’EMB
  • Champ d’application du SDD
 

 

STRUCTURE JURIDIQUE ET OUTILS D’APPLICATION

  • Vers un statut juridique de l’Espace Mont-Blanc
  • Outils d’application du SDD
  • Outils de l’aménagement du territoire propres à la partie française du territoire
  • Outils de l’aménagement du territoire propres à l’Italie et à la Région autonome de la Vallée d’Aoste
  • Outils de l’aménagement du territoire propres à la partie Suisse du territoire
  • Au niveau de la Confédération
  • Au niveau du Canton
  • Au niveau des Communes
  • Les outils de l’animation
 

 

AXES STRATEGIQUES ET POLITIQUES DU SDD

  • Les scénarios d’évolution transfrontaliers
  • Développement des scénarios d’évolution
  • Scénario retenu : modèle de développement durable de l’EMB
  • Axes stratégiques du modèle
  • Les 10 axes stratégiques
 

 

OUTILS DE PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL ET SOCIOCULTUREL DE L’EMB

  • Les sites du Patrimoine Mondial de l’Humanité
  • La Réserve de Biosphère
  • Recommandations opérationnelles
 

 

INCIDENCES DU SDD SUR L'ENVIRONNEMENT

  • Postulats de base
  • Développement durable et environnement
  • Evaluation des incidences du SDD : un processus équilibré et constant
  • Principales incidences environnementales du SDD
  • Trois types d’incidences
  • Relations actions-incidences
 

 

OBSERVATOIRE DU TERRITOIRE

  • Rôle de l’observatoire du territoire
  • Les indicateurs
  • Systèmes d’indicateurs
  • Suivi des actions
  • Le tableau de bord
  • Tableau de l’état d’avancement des objets/projets
  • Le SIG comme outil de suivi
 

 

ACTIONS

  • Actions Transfrontalières
  • Actions nationales
  • Liens entre les actions
 

 

LES DIX STRATEGIES DECLINEES EN ACTIONS

 
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