Gignod:

Arrêté n° 509 du 31 août 2004,

portant approbation de la dénomination officielle des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toutes les autres localités de la commune de GIGNOD, au sens du 1er alinéa de l’art. 2 de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.

Errata

En raison d'une erreur typographique, il y a eu lieu de publier au B.O. n° 32 du 21 juin 2022 la correction suivante, dans la liste DÉNOMINATION OFFICIELLE, de l'arrêté du président de la Région n° 509 du 31 août 2004:

au lieu de: "La forge" lire: "La Forge"

Collectivités locales

Retour en haut