Rhêmes-Notre-Dame:

Arrêté n° 253 du 16 mai 2023,

portant approbation des dénominations officielles de cinq localités de la commune de Rhêmes-Notre-Dame, aux termes du premier alinéa de l'article 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.

Arrêté n° 161du 21 mai 2010,

portant approbation des dénominations officielles des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toute autre localité de la Commune de RHÊMES-NOTRE-DAME, aux termes du premier alinéa de l’article 2 de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976, tel qu'il a été modifié par l'article 1er de la loi régionale n° 18 du 4 août 2006.

Collectivités locales

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