Arvier:

Arrêté du Président de la Région n° 12 du 13 janvier 2011,

portant approbation de la dénomination officielle des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toute autre localité de la Commune de ARVIER, aux termes du premier alinéa de l’article 2 de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976, tel qu'il a été modifié par l'article 1er de la loi régionale n° 18 du 4 août 2006.

Errata

En raison d'une erreur typographique, il y a eu lieu de publier à nouveau au B.O. n° 54 du 3 décembre 2019, le texte de l'arrêté du Président de la Région n° 12 du 13 janvier 2011, sans préjudice de l'entrée en vigueur et de tout autre effet découlant de la publication de l'arrêté en question au B.O. n° 6 du 8 février 2011.

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