Roisan:

Arrêté n° 8 du 12 janvier 2012,

portant approbation des dénominations officielles des villages, des hameaux et des autres localités de la commune de ROISAN, aux termes du premier alinéa de l’art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976, tel qu'il a été inséré par l'art. 1er de la loi régionale n° 4 du 28 gévrier 2011.

Collectivités locales

Retour en haut