Doues:

Arrêté n° 46 du 11 février 2015,

portant "Approbation de la dénomination officielle du hameau « Les Quelères » de la Commune de Doues, aux termes du premier alinéa de l’art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976".

Arrêté n° 10 du 11 janvier 2013,

portant rectification de l'arrêté du président de la Région n° 465 du 11 décembre 2012, portant "Approbation des dénominations officielles des villages, des hameaux et des autres localités de la Commune de DOUES, aux termes du premier alinéa de l’art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.

Arrêté n° 465 du 11 décembre 2012,

portant "Approbation des dénominations officielles des villages, des hameaux et des autres localités de la Commune de DOUES, aux termes du premier alinéa de l’art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976."

Collectivités locales

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