Pont-Saint-Martin:

Arrêté n° 553 du 9 novembre 2023,

portant approbation des dénominations officielles des villages, des hameaux et des localités de la commune de PONT-SAINT-MARTIN, aux termes du premier alinéa de l’article 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.


Collectivités locales



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