Brissogne:

Arrêté n°47 du 4 février 2002,

portant approbation de la dénomination officielle des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toutes les autres localités de la commune de BRISSOGNE, au sens du 1er, alinéa de l’art.2 de la loi régionale n°61 du 9 décembre 1976.

Arrêté n°69 du 18 février 2002,

portant rectification de l’arrêté du Président de la Région n°47 du 4 février 2002, réf. 1595/GAB.

Arrêté n°97 du 7 mars 2002,

portant rectification de l’arrêté du Président de la Région n°47 du 4 février 2002, réf. n°1595/GAB.


Collectivités locales



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