Valpelline:

Arrêté n° 882 du 28 novembre 2003,

portant approbation de la dénomination officielle des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toutes les autres localités de la commune de VALPELLINE, au sens du 1er alinéa de l’art. 2 de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976.

Errata

En raison d'une erreur typographique, il y a eu lieu de publier au B.O. n° 15 du 8 avril 2008, l'errata à l'arrêté du Président de la Région n° 882 du 28 novembre 2003, sans préjudice de l'entrée en vigueur et de tout autre effet découlant de la publication de l'arrêté en question au B.O. n° 53 du 16 décembre 2003.

Collectivités locales

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