Administration transparente

• Dispositions générales
  • Plan triennal pour la prévention de la corruption et pour la transparence
  • Actes d’ordre général
  • Calendrier des obligations administratives
• Organisation
  • Titulaires de mandats politiques, d'administration, de gestion ou de gouvernement
  • Sanctions pour non-communication de données
  • Comptes rendus des groupes du Conseil régional
  • Organisation des bureaux
  • Téléphone et courriel
• Consultants et collaborateurs
  • Titulaires de mandats de collaboration ou de conseil
• Personnel
  • Titulaires de mandats de direction administrative du 1er niveau
  • Titulaires de mandats de dirigeant (dirigeants assimilés)
  • Anciens dirigeants
  • Sanctions pour non-communication de données
  • Positions caractérisées par des compétences particulières
  • Postes de dirigeant disponibles – Publicité – Organigramme du Gouvernement régional
  • Tableaux des effectifs
  • Taux d’absence
  • Mandats attribués et activités autorisées – personnels
  • Négociation collective
  • Négociation complémentaire
  • OIV
  • Personnel sous contrat à durée déterminée
• Avis de concours
• Performance
  • Système de mesure et d'évaluation de la performance
  • Plan de la performance
  • Rapport sur la performance
  • Montant global des primes
  • Données relatives aux primes
• Organismes contrôlés
  • Organismes publics contrôlés
  • Organismes de droit privé contrôlés
  • Sociétés dont la Région est actionnaire
  • Représentation graphique
  • Représentation graphique des organismes publics et de droit privé
  • Déclaration aux termes de la lettre e) du deuxième alinéa de l’article 1er du décret législatif n° 39/2013
• Activités et procédures
  • Type de procédure
  • Suivi de la durée des procédures
  • Déclarations sur l’honneur et acquisition d’office des données
• Actes administratifs
  • Délibérations
  • Actes des dirigeants
  • Antimafia et Liste blanche
• Appels d’offres et contrats
  • Informations sur les procédures individuelles sous forme de tableau
  • Actes des administrations adjudicatrices classés individuellement
• Subventions, financements, aides, avantages économiques
  • Critères et modalités
  • Mesures d’attribution
• Budgets et comptes
  • Budget prévisionnel et comptes
  • Plan des indicateurs et résultats budgétaires attendus
  • Balance de vérification – Préfecture
• Biens immobiliers et gestion du patrimoine
  • Patrimoine immobilier
  • Baux
  • Loyers à verser – Préfecture
  • Loyers à percevoir – Planification agricole et territoriale
• Contrôles et relevés relatifs à l’Administration
  • Organismes indépendants d’évaluation, cellules d’évaluation ou autres organismes ayant des fonctions analogues
  • Organes de contrôle administratif et comptable
  • Cour des comptes
  • Relation sur la gestion régionale des fonctions de l’État en Vallée d’Aoste. Années 2010-2012
• Services fournis
  • Charte des services et standards de qualité
  • Class action
  • Coûts comptabilisés
  • Listes d’attente
  • Servizi in rete
• Paiements de l’Administration
  • Données sur les paiements
  • Données sur les paiements SSN
  • Indicateur des délais de paiement
  • IBAN et paiements informatisés
  • Paiement des dettes de l’Administration publique – Préfecture
• Ouvrages publics
  • Cellules d’évaluation et contrôle des investissements
  • Actes de programmation des ouvrages publics
  • Délais, coûts et indicateurs des ouvrages publics
• Planification et gestion du territoire
• Structures sanitaires privées accréditées
• Informations environnementales
  • Air
  • Eau
  • Nature et biodiversité
  • Sol
  • Sites contaminés
  • Planification territoriale
  • Déchets
  • Bruit
  • Évaluation environnmentale
  • Agents physiques
  • AEI - Autorisation Environnementale Intégrée
  • RAM - Risque d'accident majeur
  • Activités extractives
  • Rapport sur la mise en œuvre de la législation environnementale
  • État de la santé et de la sécurité humaine
  • Énergie
  • Développement durable et changements climatiques
• Interventions extraordinaires et d’urgence
  • Actes du commissaire délégué au sens de l’OCDPC n° 143/2014
  • Art. 42 du décret législatif n° 33/2013
• Autres contenus
  • Prévention de la corruption
  • Droit d'accès
  • Accessibilité et catalogue des données, métadonnées et bases de données
  • Voitures de fonction
• URP
• Tableau d’affichage de la Région